Reprise après AT sur un poste inférieur
JulesCns
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JulesCns -
JulesCns -
Bonjour,
Suite à un accident de trajet (19/05/2010) j'ai du passer plusieurs mois en rééducation. De retour ce jour au travail on m'a demandé d'aller de suite à la médecine du travail qui m'a déclaré apte à la reprise. J'ai annoncé la nouvelle a mon employeur qui ma dit que je pouvais rentrer chez moi qu'il me mettait en congés à compter de ce jour. Si je trouve cela déjà un peu cavalier la suite est plus surprenante.
Il m'a annoncé qu'il avait du pallier à mon absence (normal) et qu'il y avait désormais une organisation du service qu'il ne souhaitait pas voir bouger. En conséquence de quoi le 16/02/2011 jour de ma reprise il veut me mettre sur un poste bien inférieur en terme de qualifications, de responsabilité et de salaire. J'en déduis que mon remplacent est en CDI et pas en CDD. Mon employeur a t il le droit de m'imposer cela ?
Suite à un accident de trajet (19/05/2010) j'ai du passer plusieurs mois en rééducation. De retour ce jour au travail on m'a demandé d'aller de suite à la médecine du travail qui m'a déclaré apte à la reprise. J'ai annoncé la nouvelle a mon employeur qui ma dit que je pouvais rentrer chez moi qu'il me mettait en congés à compter de ce jour. Si je trouve cela déjà un peu cavalier la suite est plus surprenante.
Il m'a annoncé qu'il avait du pallier à mon absence (normal) et qu'il y avait désormais une organisation du service qu'il ne souhaitait pas voir bouger. En conséquence de quoi le 16/02/2011 jour de ma reprise il veut me mettre sur un poste bien inférieur en terme de qualifications, de responsabilité et de salaire. J'en déduis que mon remplacent est en CDI et pas en CDD. Mon employeur a t il le droit de m'imposer cela ?
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3 réponses
non : tu peux refuser cette modification de ton contrat de travail. dans ce cas, soit ton employeur te réintègre dans ton poste initial, soit il doit te licencier.
Bonjour
En aucun cas votre employeur ne peut modifier votre contrat de travail unilatéralement. Vous êtes en droit de refuser cette modification.
Il vous a demandé de rester chez vous, mais devra vous payer votre salaire.
Merci d'informer le forum sur la suite de votre affaire afin que nous puissions vous renseigner sur vos droits.
Bien à vous
En aucun cas votre employeur ne peut modifier votre contrat de travail unilatéralement. Vous êtes en droit de refuser cette modification.
Il vous a demandé de rester chez vous, mais devra vous payer votre salaire.
Merci d'informer le forum sur la suite de votre affaire afin que nous puissions vous renseigner sur vos droits.
Bien à vous