HELP vraiment besoin d'aide, vices cachés
celineba2
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kasom Messages postés 33824 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
kasom Messages postés 33824 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Bonjour,
Il y a 9 mois, j'ai vendu ma maison, c'est une maison vieille de 43 ans, je l'ai eu pendant 5 ans.
J'ai recu d'un expert une convocation car mes acheteurs veulent me poursuivre pour vice caché pour un tuyau d'évier du garage qui s'écoule dans la rue et une fuite de courant éléctrique. (coup de jus quand ils touchent les murs et le plafond)
On se sent pas à l'aise, on a peur car nous avons vécu jusqu'a la fin dans cette maison, j'ai 2 enfants en bas age, et on a jamais rien remarqué, de même que les diagnostiqueurs. J'ai peur qu'on nous reconnaisse coupable alors que n'est au courant de rien, au bout de 9 mois, ils ont pu faire n'importe quoi, ce n'est peut etre pas nous.
Le jour ou on a signé chez le notaire, j'ai entièrement nettoyé la cuisine, taches de graisses et projection, les placards etc, et je n'ai pas pris de décharges.
De plus il s'avère qu'on a été assuré pendant 3 ans a axa et qu'on avait la défense juridique mais que quand on est parti chez maaf, on ne s'est pas rendu compte que ce n'était pas au contrat. Je paye la formaule la plus haute, et la défense juridique n'est qu'une option et ne le sechant pas, je ne l'ai pas prise. Autrement dit, on ne sait pas a qui s'adressé comme expert, avocat ou autre, tout va être de notre poche. ca fait peur.... Si quelqu'un peut m'eclairer sur mes droits, mes devoirs, me dire a qui m'adresser, ca m'arrangerait beaucoup. merci à tous
Bonjour,
Il y a 9 mois, j'ai vendu ma maison, c'est une maison vieille de 43 ans, je l'ai eu pendant 5 ans.
J'ai recu d'un expert une convocation car mes acheteurs veulent me poursuivre pour vice caché pour un tuyau d'évier du garage qui s'écoule dans la rue et une fuite de courant éléctrique. (coup de jus quand ils touchent les murs et le plafond)
On se sent pas à l'aise, on a peur car nous avons vécu jusqu'a la fin dans cette maison, j'ai 2 enfants en bas age, et on a jamais rien remarqué, de même que les diagnostiqueurs. J'ai peur qu'on nous reconnaisse coupable alors que n'est au courant de rien, au bout de 9 mois, ils ont pu faire n'importe quoi, ce n'est peut etre pas nous.
Le jour ou on a signé chez le notaire, j'ai entièrement nettoyé la cuisine, taches de graisses et projection, les placards etc, et je n'ai pas pris de décharges.
De plus il s'avère qu'on a été assuré pendant 3 ans a axa et qu'on avait la défense juridique mais que quand on est parti chez maaf, on ne s'est pas rendu compte que ce n'était pas au contrat. Je paye la formaule la plus haute, et la défense juridique n'est qu'une option et ne le sechant pas, je ne l'ai pas prise. Autrement dit, on ne sait pas a qui s'adressé comme expert, avocat ou autre, tout va être de notre poche. ca fait peur.... Si quelqu'un peut m'eclairer sur mes droits, mes devoirs, me dire a qui m'adresser, ca m'arrangerait beaucoup. merci à tous
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8 réponses
petite precision : pour le tuyau qui se deverse dans la rue, ca y été avant que j'achète moi même, c'est visible car on le voit de la rue, et tout le voisinage est ainsi, il n'y a pas le tout à l'egout. merci
bonsoir
Un conseil : contactez l'ADIL de votre département; ils vous aideront dans un premier temps gratuitement
Si ça doit aller plus loin, il faudra voir un avocat ...
A priori vous ne risquez rien si
1) vous n'avez pas bricolé l'installation électrique vous même ( et prendre le jus en touchant les murs ...je suis perplexe )
2) et pour l'écoulement, il est visible
donc vous en saurez plus après la convocation, ce n'est qu'une première étape ..et revenez vers nous ensuite
Un conseil : contactez l'ADIL de votre département; ils vous aideront dans un premier temps gratuitement
Si ça doit aller plus loin, il faudra voir un avocat ...
A priori vous ne risquez rien si
1) vous n'avez pas bricolé l'installation électrique vous même ( et prendre le jus en touchant les murs ...je suis perplexe )
2) et pour l'écoulement, il est visible
donc vous en saurez plus après la convocation, ce n'est qu'une première étape ..et revenez vers nous ensuite
Bonsoir, et merci de votre interêt, on a pas mal modifié la maison, on a aménagé les combles, mais on a fait un 2ème tableau électrique à l'étage, on a fait passé un circuit dans toute la maison pour l'installation des radiateurs éléctriques, mais on a jamais touché à la pièce en question. On a jamais repiqué d'électricité nul part, ce sont des lignes directe qui sont reliées au tableau électrique soit de l'étage soit du sous sol. comment prouver qu'on était pas au courant, mis a part les amis qui venait souvent, je vois pas quelle preuve je peux apporter, merci
donc vous avez tout rénové vous même, donc il y a une chance pour que le juge vous considèrent comme des professionnels ..
je ne vois pas quoi dire d'autre, à part aller à la convocation, pour l'instant ..
je ne vois pas quoi dire d'autre, à part aller à la convocation, pour l'instant ..
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je ne comprends pas comment on pourait dire qu'on est des professionnel, nous sommes des particuliers, ca a meme été stipulé par le notaire, qu'étant donné que nous n'étions pas professionnel, aucuns recours contre vices cachés pourrait être fait contre nous. Mon mari fait des sandwichs au macdo et moi je suis secretaire commerciale, on a juste acheté un livre. rien de plus et puis pour nous tout a toujours fonctionné en 5 ans, pas un problème!! pff je suis vraiment desespérée. mais merci
nous sommes des particuliers, ca a meme été stipulé par le notaire,
Justement, une jurisprudence récente (qui a peut être donné des idées à l'avocat de votre acheteur) de la Cour de cassation vient de reconnaitre que le fait d'être un particulier n'exonère pas de la garantie des vices cachés pour les travaux entrepris soi même . d'où l'ajout d'une déclaration supplémentaire du vendeur ..
lisez bien tout ...
http://www.jurisprudentes.net/La-clause-d-exoneration-de-la.html
Justement, une jurisprudence récente (qui a peut être donné des idées à l'avocat de votre acheteur) de la Cour de cassation vient de reconnaitre que le fait d'être un particulier n'exonère pas de la garantie des vices cachés pour les travaux entrepris soi même . d'où l'ajout d'une déclaration supplémentaire du vendeur ..
lisez bien tout ...
http://www.jurisprudentes.net/La-clause-d-exoneration-de-la.html
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