Compromis de vente fait par une agence

loanne - Modifié par micheld33 le 28/01/2011 à 15:14
 loanne - 28 janv. 2011 à 14:21
Bonjourma femme et moi meme avions decide de vendre notre maison une agence immobilliere nous contacte pour nous dire qu il avait 1 acquereur potentiel dont on prend 1 rendez vous avec l acheteur potentiel suite de la visite il nous fait 1 proposition ecrite pour l achat de la maison en plus il fallait finir les travaux on a accepter l offre des acquereur plus leurs exigences dont on se met en accord on signe 1 compromi de vente stipulent que les travaux soit fait pour la signature de l acte authentique le 22012011 mais sur le compromis est aussi stipuler une condition suspensive pour un accord de pret bancaire dont la date echeant est le 11012011 mon notaire recois une lettre par la banque 07012011 qu il ne pouvais pas finnancer la maison mais le papier ne correspond pas au financement inscrit sur le compromis ils ont demander un montant superieure a l ordre d aujourd huit on est en attente et il va falloir finnancer les travaux quel recours on a aujourd huit ?sachant qu on a fait tout dans la regle l art sachant que sur le compromis on a le plan financement qui me parais tres claire que l investissement est realisable quel recours ?

5 réponses

lbigaret Messages postés 12754 Date d'inscription samedi 20 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 juillet 2014 4 592
27 janv. 2011 à 19:11
Vous dites que la demande de financement est supérieure à ce qui est stipulé dans la clause suspensive, l'acquéreur serait donc en faute si les choses en restaient là et vous pourriez demander l'application de la clause pénale. Mais qu'en dit le notaire de tout cela ?
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que dit le notaire il me dit qu il faut atendre car se pprojet peut se finaliser que fin fevrier au plus vite mais moi je dois payer mes artisans au plus vite quel dommage je peut demander car les acquereur n on pas respecter leur delais et je suis en atente et il faut que je trouve a me loger j ai deux enfant a bas age
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lbigaret Messages postés 12754 Date d'inscription samedi 20 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 juillet 2014 4 592
27 janv. 2011 à 19:43
Donc a priori le notaire semble confirmer que la vente va se faire ....ce qui serait tout de même un moindre mal pour vous. Par contre une demande de délai supplémentaire aurait vous être demandée.....le compromis doit certainement préciser cela.
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non rien n est stipuler sur le compromi mais reste une atente longue pour un acte authentique qui devrai etre signe le22012011 car sa repousse quant meme d un mois il faut quand meme trouver un logement et il faut penser que j ai fait les travaux a la demande des acquereur et il faut penser au artisans que faire en atendant merci
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lbigaret Messages postés 12754 Date d'inscription samedi 20 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 juillet 2014 4 592
28 janv. 2011 à 11:26
Pour l'instant la seule solution pour vous sera de relancer souvent les uns et les autres pour faire activer les choses. Vous lancer dans d'autres démarches vous feront perdre encore plus de temps. Faites le siège du notaire pour qu'il ne vous oublie pas.
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merci de vos conseil aujourd huit c est tres important d etre solidaire merci et il faut que je soit patient merci encore
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