Saissi de meuble

sab843 -

Bonjour,
j ai un huissierqui veut saissir mes meuble mais les meuble ils ont a ma copine et je vis chez seule.est ce que ils ont le droit de saissir?
merci de me répondre

3 réponses

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Foyer Contributeur
Bonsoir sab ,

Il faudrait nous en dire un peu plus sur votre affaire si vous voulez que nous vous donnions une reponse adaptée a votre probleme.

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1. sab843
  
  mon conjoint doit de l argent a la massif et il on mis un huisier mes il vis chez moi et tout tes a moi c est ta dire les meubles .mes j ai pas de facture pour mes meubles car on me les a donner que puis je faire?
  merci pour vos réponse
  
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2. feloxe Contributeur
  
  Si le bail est avotre seul nom,et que vous logez votre ami gratuitement,les meubles sont réputés appartenir a la personne titulaire du bail
  
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Réponse 2 / 3
cavapas
il suffit de présenter des factures pour prouver a qui appartiennent ces meubles

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1. kasom Modérateur
  
  et bien sûr vous avez toutes les factures vous ....
  
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2. sab843
  
  ba non c est la le probleme et vu que c est chez moi est ce que ils ont le droit de saisir ?
  
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3. kasom Modérateur
  
  excusez moi sab 843 , je m'adressai à cavapas bien sûr;
  
  feloxe vous a répondu complètement .
  
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4. cavapas
  
  Si l'huissier n'a pas encore effectué de saisie conservatoire (inventaire des biens meubles présents dans votre appartement) reste plus qu'à faire disparaitre au plus vite les meubles qui ne sont pas a vous, avant que l'huissier ne passe. Voir également à faire disparaitre tout les objets ayant de la valeur.
  
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Réponse 3 / 3
sab843
trop tard déjas sont déjas fais l inventaire des meubles ils doive venir mercredi aprés midi que puis je faire?

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Saissi de meuble

3 réponses

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