Depassment de cos suite a revision du pos?

10inthemorning Messages postés 5 Date d'inscription mercredi 19 janvier 2011 Statut Membre Dernière intervention 21 janvier 2011 - 19 janv. 2011 à 17:22
10inthemorning Messages postés 5 Date d'inscription mercredi 19 janvier 2011 Statut Membre Dernière intervention 21 janvier 2011 - 19 janv. 2011 à 18:45
Bonjour,

La maison que j'occupe actuellement fait 110m2 sur une surface de 900m2, soit un cos minimal (a moins d'une erreur de ma part) de 0.12. Le certificat de conformite a ete delivre donc je suppose que cela respectait les regles au moment de sa construction (1985). Voulant aujourd'hui l'agrandir, je suis alle me renseigner en mairie. Il m'a ete communique que le cos pour cette zone etait de 0.08, donc que mon logement etait deja en depassement ...

Quelques questions: est il possible quil y ait eu une revision de pos conduisant a cette situation? Est il possible qu'etant a proximite immediate du centre ville (5/10 mn a pied) le cos soit aussi faible? La plupart des constructions voisines semblent conduire a un cos largement plus important que le 0.08 communique.

Merci par avance de vos reponses
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4 réponses

kasom Messages postés 32164 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 5 mai 2024 8 793
19 janv. 2011 à 18:05
bonsoir

est il possible quil y ait eu une revision de pos conduisant a cette situation?
OUI

Pourquoi ne pas avoir posé la question à la mairie quand vous y étiez ?

Est il possible qu'etant a proximite immediate du centre ville (5/10 mn a pied) le cos soit aussi faible?
question légitime, ils se sont peut être trompés de parcelle ?

La plupart des constructions voisines semblent conduire a un cos largement plus important que le 0.08 communique.

tout comme la votre ...
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10inthemorning Messages postés 5 Date d'inscription mercredi 19 janvier 2011 Statut Membre Dernière intervention 21 janvier 2011
19 janv. 2011 à 18:18
Bonsoir et merci de vos reponses. Je vais effectivement retourner voir la personne en charge de l'urbanisme en mairie pour avoir plus de details. En ce qui concerne le dernier point, la maison que j'occupe actuellement n'a pas ete modifiee suite au certificat de conformite, alors que plusieurs maisons autour ont ete agrandies encore tres recemment. C'etait le pourquoi de ma derniere remarque.

Merci encore
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kasom Messages postés 32164 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 5 mai 2024 8 793
19 janv. 2011 à 18:19
donc ils n'ont peut être pas déclaré ces travaux, ...
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10inthemorning Messages postés 5 Date d'inscription mercredi 19 janvier 2011 Statut Membre Dernière intervention 21 janvier 2011
19 janv. 2011 à 18:22
Au moins 1 les a declare. j'ai vu le panneau
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kasom Messages postés 32164 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 5 mai 2024 8 793
19 janv. 2011 à 18:43
donc dessus est indiquée la surface du terrain, la surface créée et la surface totale, vous pourrez calculer
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10inthemorning Messages postés 5 Date d'inscription mercredi 19 janvier 2011 Statut Membre Dernière intervention 21 janvier 2011
19 janv. 2011 à 18:45
Je vais faire ca des ce soir ...

Merci encore de votre aide
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