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Risillation mobil orange a cause de T.V.A

Résolu
momo -  
 momo -
Bonjour,
si dans mon contra et indiquer l augmontation de la t.v.a ,je peux risillier mon contra sans endommagement merci aide moi???

2 réponses

Réponse 1 / 2
marionnette30 Messages postés 5369 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   1 745
 
Bonjour,

Comment ça dans votre contrat ?

Quand avez vous souscrit à votre abonnement ?
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momo
 
21decembre 2010
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Réponse 2 / 2
marionnette30 Messages postés 5369 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   1 745
 
Non vous ne pouvez pas résilier !!

Les CGV des opérateurs ont été modifiés et ce n'est pas pour rien !

Cdlt.
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momo
 
par contr si c est pas marquer sur le contra
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marionnette30 Messages postés 5369 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   1 745
 
Non !!!!

Les Conditions Générales de Ventes ont été modifié à la mi-novembre et vous avez souscrit à votre abonnement après ...

Donc résiliation possible => Oui
Sans frais => Non
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momo
 
merci bien bay
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