accident avec véhicule fonction Résolu

Question

Bonjour, j'ai eu un accident avec mon véhicule de fonction durant un voyage (500 km environ) d'ordre personnel pendant un week end
au retour j'ai un accident dont je suis responsable (le véhicule est tombé).
mon employer me fait savoir qu'il ne donnera pas un autre véhicule jusqu'à reparation du véhicule accident et je participerais à hauteur de 1/3 des frais de réparation
la raison pour lui est que je suis parti sans l'accord de la société

aurais-je besoin d'une autorisation pour voyager avec mon véhicule de fonction
et cela pourait justifier que je paye les 1/3 tout en restant sans véhicule

Von Von · Answer

Bonjour

Qu'est-il spécifié dans votre contrat concernant le véhicule de fonction?

GrandCaribou · Answer

Bonjour,

"aurais-je besoin d'une autorisation pour voyager avec mon véhicule de fonction"
Bien sûr ! Votre entreprise met à votre disposition un véhicule dans le cadre de votre travail, mais vous avez besoin d'une autorisation concernant vos trajets personnels avec ce même véhicule.

Votre contrat de travail le stipule peut-être...

"cela pourait justifier que je paye les 1/3 tout en restant sans véhicule"
Estimez-vous heureux de n'avoir à payer que le tiers des frais !

Cordialement :)

GrandCaribou · Answer

"dans mon contrat il est dit "un véhicule de fonction vous seras affecté". sans aucune autre précision peut on comprendre que c'est un véhicule de fonction ?"
D'accord. Par contre, l'employeur a le droit de restreindre l'usage d'un véhicule de fonction... ce qui est étonnant, c'est que vous ne semblez pas avoir été informé des modalités d'utilisation de votre véhicule...

Sur quoi votre employeur se base-t-il pour vous affirmer que vous auriez dû lui demander une autorisation ? (Quel texte, ou contrat...) Ca vaut le coup de le lui demander...

Si rien ne vous obligeait à restreindre l'utilisation du véhicule, vous pouvez partir du principe que ce qui n'est pas interdit est ... permis !

Cordialement :)

marylou. · Answer

hello

j'ai une question ? avez vous sur votre fiche de paye un avantage en nature pour ce véhicule ?

Von Von · Answer

Bonsoir

Dépendez-vous d'une convention collective dans laquelle un article bien spécifique qui déterminerait l'utilisation exacte des véhicules de fonction qui sont des avantage en nature?

moise · Answer

je repose ma question

marylou. · Answer

avant de reposer votre question vous auriez pu nous répondre !
je vous ai posé une question  le 29.12 à 17 h 50 et vonvon à 18 h 07 !!!

et je pense que la réponse que vous allez apporter va faire avancer votre problème !

Accident avec véhicule fonction

7 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters