Accident avec véhicule fonction
Résolu
moise
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marylou. Messages postés 20402 Statut Membre -
marylou. Messages postés 20402 Statut Membre -
Bonjour, j'ai eu un accident avec mon véhicule de fonction durant un voyage (500 km environ) d'ordre personnel pendant un week end
au retour j'ai un accident dont je suis responsable (le véhicule est tombé).
mon employer me fait savoir qu'il ne donnera pas un autre véhicule jusqu'à reparation du véhicule accident et je participerais à hauteur de 1/3 des frais de réparation
la raison pour lui est que je suis parti sans l'accord de la société
aurais-je besoin d'une autorisation pour voyager avec mon véhicule de fonction
et cela pourait justifier que je paye les 1/3 tout en restant sans véhicule
au retour j'ai un accident dont je suis responsable (le véhicule est tombé).
mon employer me fait savoir qu'il ne donnera pas un autre véhicule jusqu'à reparation du véhicule accident et je participerais à hauteur de 1/3 des frais de réparation
la raison pour lui est que je suis parti sans l'accord de la société
aurais-je besoin d'une autorisation pour voyager avec mon véhicule de fonction
et cela pourait justifier que je paye les 1/3 tout en restant sans véhicule
A voir également:
- Accident avec véhicule fonction
- Fonction publique - Guide
- Revalorisation rente accident du travail 2025 - Guide
- Premunys accident - Forum Assurances
- Retrait sur assurance premunys - Forum Assurances
- Je ne veux pas faire réparer mon véhicule - Guide
7 réponses
Bonjour,
"aurais-je besoin d'une autorisation pour voyager avec mon véhicule de fonction"
Bien sûr ! Votre entreprise met à votre disposition un véhicule dans le cadre de votre travail, mais vous avez besoin d'une autorisation concernant vos trajets personnels avec ce même véhicule.
Votre contrat de travail le stipule peut-être...
"cela pourait justifier que je paye les 1/3 tout en restant sans véhicule"
Estimez-vous heureux de n'avoir à payer que le tiers des frais !
Cordialement :)
"aurais-je besoin d'une autorisation pour voyager avec mon véhicule de fonction"
Bien sûr ! Votre entreprise met à votre disposition un véhicule dans le cadre de votre travail, mais vous avez besoin d'une autorisation concernant vos trajets personnels avec ce même véhicule.
Votre contrat de travail le stipule peut-être...
"cela pourait justifier que je paye les 1/3 tout en restant sans véhicule"
Estimez-vous heureux de n'avoir à payer que le tiers des frais !
Cordialement :)
"dans mon contrat il est dit "un véhicule de fonction vous seras affecté". sans aucune autre précision peut on comprendre que c'est un véhicule de fonction ?"
D'accord. Par contre, l'employeur a le droit de restreindre l'usage d'un véhicule de fonction... ce qui est étonnant, c'est que vous ne semblez pas avoir été informé des modalités d'utilisation de votre véhicule...
Sur quoi votre employeur se base-t-il pour vous affirmer que vous auriez dû lui demander une autorisation ? (Quel texte, ou contrat...) Ca vaut le coup de le lui demander...
Si rien ne vous obligeait à restreindre l'utilisation du véhicule, vous pouvez partir du principe que ce qui n'est pas interdit est ... permis !
Cordialement :)
D'accord. Par contre, l'employeur a le droit de restreindre l'usage d'un véhicule de fonction... ce qui est étonnant, c'est que vous ne semblez pas avoir été informé des modalités d'utilisation de votre véhicule...
Sur quoi votre employeur se base-t-il pour vous affirmer que vous auriez dû lui demander une autorisation ? (Quel texte, ou contrat...) Ca vaut le coup de le lui demander...
Si rien ne vous obligeait à restreindre l'utilisation du véhicule, vous pouvez partir du principe que ce qui n'est pas interdit est ... permis !
Cordialement :)
hello
j'ai une question ? avez vous sur votre fiche de paye un avantage en nature pour ce véhicule ?
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