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AuTorisation de sortr du territoire

bbk - 5 déc. 2010 à 02:41
 maylin - 6 déc. 2010 à 07:05
Bonjour,
J'ai une petit fille dont le père est français et moi je suis d'origine américaine.que dois je faire pour obtenir l'autorisation de sortir du territoire pour que je puisse emmener ma folle avec moi pour passer les fêtes de noël avec moi aux états unis.
Merci

2 réponses

Réponse 1 / 2
maylin
5 déc. 2010 à 08:34
Bonjour,

tout d'abord votre fille doit avoir son passeport biométrique. Comme vous etes sa maman, pas besoin de sortie de territoire mais vous devez jutifier de la filiation.
1
bbk
5 déc. 2010 à 12:25
Ok pour le passeport, mais dois fairE. Un passeport francais ou americAin ou les deux, vu qu'elle a les deux nationaliteS?
0
Réponse 2 / 2
australe13 Messages postés 18027 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 734
5 déc. 2010 à 09:13
Bonjour

Et si le papa a fait une "opposition" à la sortie de territoire,
il faudra demander une autorisation à la mairie avec son accord.
1
maylin
6 déc. 2010 à 07:05
si les parents sont divorcés et que la maman à l'autorité parentale, pas de sortie de territoire meme si le père fait une opposition. si la garde est partagée, il faut que les deux parents signent en mairie la S.T. sI c'est le papa qui a la garde alors c'est lui qui doit signer la ST
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