Au secours!Le remboursement d'un trop-perçu
tianyafangcao
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2 réponses
c'est compliqué la CAF et les APL.
si jamais le revenu déclaré en 2008 etait trop faible, alors ils appliquent une loi qui peut nous défavoriser, et se basent alors sur le dernier mois écoulé, dés lors qu'on est considéré salarié.
donc tout dépend et du nombres de mois ou il y a eu des salaires.
et aussi de la situation présente.
par exemple si il se retrouve au RSA, demandeur d'emploi, l'APL remontera, car les revenus déclarés de 2008 seront neutralisés, bref ils feront comme si aucun revenu.
sinon tu peux oui aller à la CAF ou écrire à la commission de recours de la CAF, en expliquant la situation, et en demandant un degrevement de tout ou partie de la dette, si jamais votre situation est très très précaire ...
et pour 2011 si se baseront sur les revenus imposable de 2009, déclarés en 2010.
si jamais le revenu déclaré en 2008 etait trop faible, alors ils appliquent une loi qui peut nous défavoriser, et se basent alors sur le dernier mois écoulé, dés lors qu'on est considéré salarié.
donc tout dépend et du nombres de mois ou il y a eu des salaires.
et aussi de la situation présente.
par exemple si il se retrouve au RSA, demandeur d'emploi, l'APL remontera, car les revenus déclarés de 2008 seront neutralisés, bref ils feront comme si aucun revenu.
sinon tu peux oui aller à la CAF ou écrire à la commission de recours de la CAF, en expliquant la situation, et en demandant un degrevement de tout ou partie de la dette, si jamais votre situation est très très précaire ...
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tianyafangcao
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Modifié par tianyafangcao le 25/11/2010 à 22:45
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Merci de votre réponse.Je pense que bien que mon mari n'était en france en décembre, son contrat avec l'institut commerce le 31 décembre, et il y a eu 58 euros de salaire en décembre sur son bulletin de salaire. Peut-tête la caf a mal compris que il a des salaires chaque mois en 2009. Je vais lui expliquer.
Mais j'ai encore une question. Est-ce que le salaire de mon mari dépasse le plafond qui ne nous permet pas de demander l'APL?Est-ce que lors qu'on dépasse ce plafond, n'importe combien de revenu en 2008 ou 2009, on ne peut pas demander pour l'APL? C'est pour ça que la caf nous a demandé de lui rembourser? Merci beaucoup.
Mais j'ai encore une question. Est-ce que le salaire de mon mari dépasse le plafond qui ne nous permet pas de demander l'APL?Est-ce que lors qu'on dépasse ce plafond, n'importe combien de revenu en 2008 ou 2009, on ne peut pas demander pour l'APL? C'est pour ça que la caf nous a demandé de lui rembourser? Merci beaucoup.