Location Sans Diagnostic Énergétique

Aztek33 Messages postés 659 Statut Membre -  
Aztek33 Messages postés 659 Statut Membre -
Bonjour,

Lors de mon entrée en location dans une nouvelle maison début 2008, le propriétaire ne m'a pas fourni de DPE. J'ai lu par la suite que même pour une location, le propriétaire doit fournir ce bilan.

Aujourd'hui, nous constatons que même si le logement est neuf (construit en 2006), l'isolation et l'humidité sont déplorables : les radiateurs tournent toute la journée et lorsqu'il fait froid dehors et que nous coupons un temps soit peu le radiateur du séjour, il y fait 15°C. A savoir également que nous avons un enfant en bas-age.

Aujourd'hui ai-je un recours ? Puis-je demander a mon propriétaire une participation aux frais de chauffage ? Puis-je l'obliger à faire ce DPE ?
Dans le cas contraire, si lors de l'état des lieux de sorti il me pose des problèmes (il est est très pointilleux), pourrais-je utiliser cet argument du manque de DPE contre lui ?

Merci de vos conseils.

10 réponses

Aztek33 Messages postés 659 Statut Membre
 
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Aztek33 Messages postés 659 Statut Membre
 
Merci de votre réponse.

Oui, la VMC fonctionne correctement, et même fortement je trouve...

Ce qui ne va pas, c'est que la maison est mitoyenne de 3 côtés et sur le dernier côté, il n'y a que des baies vitrées et une porte d'entrée vitrée. Le froid passe dans l'encadrement de ces baies vitrées.

A l'étage, le parquet a été mal posé et ne fait pas joint avec la porte vitrée de l'étage (nous voyons la chape). Le froid s'y engouffre.
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marie
 
L'1 des solutions serait, si vous en avez la possibilité, de quitter le logement s'il ne vous donne pas satisfaction
celà évite de se lancer dans des problèmes, puis aussi de maîtriser son budget "chauffage"
(entre les problèmes d'isolation et de radiateurs qui ne conviennent pas au volume des pièces, etc...)

Aujourd'hui, il y a sur le marché plein de locations qui donnent entièrement satisfaction (je suis moi-même en location actuellement dans un logement neuf également mais bien isolé et je ne rencontre pas ce type de difficultés)
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Aztek33 Messages postés 659 Statut Membre
 
Merci a tous pour vos réponses.

C'est une maison, donc personne dessus ni dessous. Les 3 pans sont mitoyens, et le 4ème pan est composé de 2 baies vitrées et d'une porte d'entrée vitrée.

Effectivement, la VMC tourne bien, mais l'humidité est "ressentie" (les coussins de la chmbre sont moites), mais pas d'eau sur les murs ou autre. Ce que je repproche à ce logement, c'est la déperdition de chaleur liée aux baies vitrées et aux hauts plafonds.
Quand j'ai emménagé, je n'ai pas pensé que le chauffage tournerai non-stop à cause de cela et c'est pour cela que j'envisage de déménager.
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Utilisateur anonyme
 
bonjour : Habitez-vous en bord de mer ou dans une région humide ?? chauffez-vous normalement ???

"L'humidité ressentie" certains ne sentent rien avec 85% d'humidité, alors....

Trouvez-vous un bon hygromètre pour mesurer le degré d'humidité de l'air dans votre logement, là au moins ça vous donnera une idée plus précise.

Si c'est en rez-de chaussée, il est possible que l'humidité remonte du sol à travers les joints du carrelage, surtout si c'est un terre plain.

Le mieux, comme dit ci dessus, serait de changer de logement, car rien ne vous attache, simplement le préavis à respecter.
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Aztek33 Messages postés 659 Statut Membre
 
Nous habitons en Gironde maison de plaind pied et plein sud eu RDC.
Etant au RSA, je pense que le préavis n'est que d'1 mois c'est bien ça ?
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marie
 
La jurisprudence dit que le locataire ne peut pas bénéficier du préavis réduit à un mois tel que visé à l'article 15-1 de la loi du 6 juillet 1989 s'il y a une période de chômage prolongée (Cass. Civ. III : 4.4.01)

La perte d'emploi lorsqu'elle intervient mais qu'elle n'est pas de votre fait, ou qu'elle n'est pas consécutive à un cdd rentre dans le champ d'application de l'article 15-1 de la loi du 6 juillet 1989. Mais, il faut informer le bailleur et demander le congé réduit à un mois pour quitter le logement dès l'évènement

Toutefois, des jugements ont permis la réduction du préavis à un mois, ou la dispense totale du préavis dû par le locataire lorsque le locataire se trouve obligé de quitter le logement pour ne pas subir l'humidité excessive, par exemple
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Aztek33 Messages postés 659 Statut Membre
 
Merci Marie et paulin pour votre aide. A bientôt!
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Utilisateur anonyme
 
bonjour : Normalement il doit y avoir une VMC collective dans ce logement, fonctionne-t-elle ??? Les bouches d'aspiration aspirent-elles ??? Mettez une feuille de papier devant. Normalement, elle doit rester plaquée, sinon il y a un problème.

Les aérations en haut des fenêtres ne sont-elles pas bouchées.

Un logement récent ne doit pas avoir ce genre de problème, il doit y avoir un dysfonctionnement quelque part.

Le DPE, bien qu'obligatoire ne donnerait rien, de plus s'il est fait en plein été, alors qu'il n'y a personne, on ne voit rien.
Et le DPE est fait selon la date de construction en bonne partie, et on ne va pas ouvrir les murs pour voir ce qu'il y a dedans.

Il est important de signaler ce que vous remarquez à votre propriétaire et de lui dire de venir se rendre compte. C'est même indispensable que vous le fassiez, sinon vous engagez votre responsabilité.

Certes le DPE est obligatoire, mais il n'apporterait rien, de plus il n'est qu'indicatif, donc aucune garantie sur les données.
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Utilisateur anonyme
 
bonjour : où constatez-vous cette humidité ??? sur quels murs ou cloisons, en haut ou en bas ???

Votre logement est-il habité dessous dessus ???

S'il fait 15° avec le radiateur éteint, ce n'est pas si mal.

L'air que vous sentez autour de la baie vitrée, c'est l'air qui remplace celui extrait pas la VMC qui fait dépression. Il vaudait mieux qu'il y ait une aération en haut ou dans le caisson du volet roulant, vous ne sentiriez pas l'air.

Il doit y avoir aussi une bouche de VMC à la cuisine.

Il existe du mastic spécial pour parquet flottant, pour mettre sur les bords. Le parquet flottant ne doit pas toucher le bord, pour permettre la dilatation. Ce mastic souple et de couleur marron (plusieurs tons) resemble à du silicone, il est en cartouches similaire. Vous pouvez en mettre un peu, puisque c'est étudié pour.

Attention, il ne faut pas utiliser des chauffages sans évacuation tels que poêle à pétrôle ou à gaz qui produisent beaucoup d'humidité et dégradent les logements, de plus ils polluent l'air, et le kw de chauffage par le pétrôle est plus cher que le kw électrique, donc aucun intérêt.

Ce n'est pas rare que des gens se plaignent de ne pas avoir très chauds dans des logements récents, donc qui ont normalement une bonne isolation.

Il faut dire aussi que les bouches de VMC et le tirage est le même pour un studio que pour un T1BIS Ou pour un F3, et ce n'est pas très normal. Votre propriétaire n'y est pour rien.
Ce sont les gens qui conçoivent les logements qui font un peu n'importe quoi.
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