Charges ascenseur 1er etage
Tiko
-
14 nov. 2010 à 16:37
spécialiste ascenseur Messages postés 1 Date d'inscription lundi 15 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 15 novembre 2010 - 15 nov. 2010 à 11:26
spécialiste ascenseur Messages postés 1 Date d'inscription lundi 15 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 15 novembre 2010 - 15 nov. 2010 à 11:26
A voir également:
- Charges ascenseur 1er étage
- Ilc 1er trimestre 2024 - - Droit et bail commercial
- Livraison étage sans ascenseur - Forum Consommation
- Bruit ascenseur dernier étage - Forum Immobilier
- Ilat 1er trimestre 2024 - - Location
- 1er versement prepare caf - Guide
3 réponses
Bonjour,
Vous trouverez des éléments de réponse ici : répartition et calcul des charges d'ascenseurs.
Voici aussi quelques infos, que j'ai trouvé sur ce site à la rubrique Dossier Immobilier
(En copier coller)
lExemple classique : la répartition des dépenses liées à l'ascenseur tiendra compte de l'étage de chaque lot, les étages élevés payant davantage que les étages inférieurs. Les lots du rez-de-chaussée n'auront rien à payer, sauf s'ils possèdent un parking ou une cave desservi par l'ascenseur. Autre exemple : aucune dépense liée aux antennes collectives ou au chauffage n'est imputée aux lots de parking.
Précision importante : il s'agit de l'utilité objective et non de l'usage effectif le copropriétaire fait du service ou de l'équipement en question. Exemple : le copropriétaire du 5ème étage paiera sa part des dépenses d'ascenseur même s'il monte toujours à pied ou s'il n'est présent que deux mois dans l'année...
L'utilité objective tient compte de la nature du lot (étage, mais aussi surface, hauteur sous plafond, affectation, etc.). Exemple : la répartition tiendra compte du caractère professionnel d'un local en étage puisque la réception de clients entraîne un surcroît de dépenses d'ascenseur.
Bonne lecture.
Vous trouverez des éléments de réponse ici : répartition et calcul des charges d'ascenseurs.
Voici aussi quelques infos, que j'ai trouvé sur ce site à la rubrique Dossier Immobilier
(En copier coller)
lExemple classique : la répartition des dépenses liées à l'ascenseur tiendra compte de l'étage de chaque lot, les étages élevés payant davantage que les étages inférieurs. Les lots du rez-de-chaussée n'auront rien à payer, sauf s'ils possèdent un parking ou une cave desservi par l'ascenseur. Autre exemple : aucune dépense liée aux antennes collectives ou au chauffage n'est imputée aux lots de parking.
Précision importante : il s'agit de l'utilité objective et non de l'usage effectif le copropriétaire fait du service ou de l'équipement en question. Exemple : le copropriétaire du 5ème étage paiera sa part des dépenses d'ascenseur même s'il monte toujours à pied ou s'il n'est présent que deux mois dans l'année...
L'utilité objective tient compte de la nature du lot (étage, mais aussi surface, hauteur sous plafond, affectation, etc.). Exemple : la répartition tiendra compte du caractère professionnel d'un local en étage puisque la réception de clients entraîne un surcroît de dépenses d'ascenseur.
Bonne lecture.
14 nov. 2010 à 19:17
Je pense que le texte que vous reprenez ne concerne que la "copropriete".
Or, il s'agit là d'un batiment sur 3 etages (ascenseur non "obligatoire") et de plus, appartenant au même propriétaire...
C'est pour cela que j'attends une reponse de Grandcaribou, pour mon information perso.