Prêt d'un terrain à un agriculteur gratuit
camron1
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camron1 Messages postés 2 Statut Membre -
camron1 Messages postés 2 Statut Membre -
Bonjour,
J'ai un champs agricole en
Ma mère avait prété gratuitement un terrain de 3000m2 pour éviter la jachère . Il n'a ni signé de bail , ni versé de loyer ni autre taxes.
Je lui ai donc demandé de bien vouloir cesser activité sur mon terrain et refuse en se proclamant propriétaire alors qu'il ne fait pas partie de l'indivision et je paye seul les impots.
J'ai commencer a y apposer un panneau propriété privée et a tout enlever.
j'ai trouvé une personne qui souhaite le louer dans les regles et en fait l'a menacée si elle l'occupait.
Que puis je et dois je faire pour regler la situation.
Bien cordialement
PS
J'ai un champs agricole en
Ma mère avait prété gratuitement un terrain de 3000m2 pour éviter la jachère . Il n'a ni signé de bail , ni versé de loyer ni autre taxes.
Je lui ai donc demandé de bien vouloir cesser activité sur mon terrain et refuse en se proclamant propriétaire alors qu'il ne fait pas partie de l'indivision et je paye seul les impots.
J'ai commencer a y apposer un panneau propriété privée et a tout enlever.
j'ai trouvé une personne qui souhaite le louer dans les regles et en fait l'a menacée si elle l'occupait.
Que puis je et dois je faire pour regler la situation.
Bien cordialement
PS
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