Est ce un vol ?
bigup
-
sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour, pour commencer ma question correspond au droit belge vu que je suis belge.
Voila j'ai un petit soucis; mon ex conjointe a cassé un cadeau familiale d'une grande valeur sentimental mais également financière ( 500€ ); un bracelet en or.
Une violente dispute s'en suit après et a cause de cette déterioration, nous nous séparons et mon ex conjointe a laisser chez moi une télévision d'une valeur approximativement égale .
Je me dit pas de soucis, je vendrai la télé afin de réparer le préjudices qu'elle ma fait subir.
Est ce que le faite de garder/vendre cette télévision alors que je suis chez moi et moi seul ( elle n'y était pas domicilié ) et qu'elle est venu de son plein gré mettre cette télévision chez moi est en soi un vol ???
merci d'avance de l'aide que vous m'apporterez et si c'était possible d'avoir un article de loi stipulant justement que ce n'est pas un vol serai parfait !
au revoir
Voila j'ai un petit soucis; mon ex conjointe a cassé un cadeau familiale d'une grande valeur sentimental mais également financière ( 500€ ); un bracelet en or.
Une violente dispute s'en suit après et a cause de cette déterioration, nous nous séparons et mon ex conjointe a laisser chez moi une télévision d'une valeur approximativement égale .
Je me dit pas de soucis, je vendrai la télé afin de réparer le préjudices qu'elle ma fait subir.
Est ce que le faite de garder/vendre cette télévision alors que je suis chez moi et moi seul ( elle n'y était pas domicilié ) et qu'elle est venu de son plein gré mettre cette télévision chez moi est en soi un vol ???
merci d'avance de l'aide que vous m'apporterez et si c'était possible d'avoir un article de loi stipulant justement que ce n'est pas un vol serai parfait !
au revoir
3 réponses
Bonsoir
Dificille de vous apporter un texte de loi alors que c'est bien à elle le téléviseur d'un point de vue morale !
Sinon, la facture de la tété est à quel nom ?
Pourquoi ne faites vous pas marcher votre assurance pour le bracelet cassé ?
Dificille de vous apporter un texte de loi alors que c'est bien à elle le téléviseur d'un point de vue morale !
Sinon, la facture de la tété est à quel nom ?
Pourquoi ne faites vous pas marcher votre assurance pour le bracelet cassé ?
j'ai pensé a faire fonctionner l'assurance mais comment expliquer qu'un tout nouveau bracelet est cassé alors qu'il n'a que un mois ?
ensuite la télévision est a son nom ( sur la facture tout du moins si elle l'a encore )
Ensuite d'un point de vue morale certe mais ne dit on pas "en fait de bien meuble, possession vaut titre" ?
Ensuite un vol est une soustraction frauduleuse d'un objet d'autrui, sauf que il n'y a aucune soustraction frauduleuse, aucune effraction pour que cette objet entre en ma possession.
Je ne sais pas si je dois me battre pour la dignité de celui qui m'a offert ce cadeau ou renoncer et encore une fois, la justice aura mal fait son travail !
ensuite la télévision est a son nom ( sur la facture tout du moins si elle l'a encore )
Ensuite d'un point de vue morale certe mais ne dit on pas "en fait de bien meuble, possession vaut titre" ?
Ensuite un vol est une soustraction frauduleuse d'un objet d'autrui, sauf que il n'y a aucune soustraction frauduleuse, aucune effraction pour que cette objet entre en ma possession.
Je ne sais pas si je dois me battre pour la dignité de celui qui m'a offert ce cadeau ou renoncer et encore une fois, la justice aura mal fait son travail !
Si elle a la facture , vous aurez du mal à prouver qu'elle n'est pas à elle et elle pourrait meme porter plainte pour vol
Vous pourrez aussi prétendre que c'est un cadeau, c'est un cercle vicieux
Pour l'assurance ,meme apres un mois, les faits sont avérées, donc vous pouvez la faire fonctionner et de toute facon, l'expert verra bien que le bracelet est vraiment casser
Je vous conseille de rendre la télé (c'est un avis personnel ) pour clore cette histoire, apres , vous savez la suite , vous prenez un risque
Cordialement
Vous pourrez aussi prétendre que c'est un cadeau, c'est un cercle vicieux
Pour l'assurance ,meme apres un mois, les faits sont avérées, donc vous pouvez la faire fonctionner et de toute facon, l'expert verra bien que le bracelet est vraiment casser
Je vous conseille de rendre la télé (c'est un avis personnel ) pour clore cette histoire, apres , vous savez la suite , vous prenez un risque
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...