Notaire / Recherches / Frais

cecile - 23 oct. 2010 à 10:17
 Cécile - 23 oct. 2010 à 13:44
Bonjour,
Voila le topos :
Suite a un décès une succession est en cours. Jusque là rien d'anormal.
Mon notaire ne trouve aucun renseignements sur un titre de propriété et me demande de faire les recherches necessaires.
Je me mets donc a faire les recherches ( archives, mairie, cadastre...) et je trouve le dit titre de propriété que j'envoi par courrier à mon notaire.
Il a donc tous les papiers entre les mains pour faire le necessaire et donc la succession va se faire correctement.

Dans la mesure ou c'est moi qui lui fourni tout depuis le debut et qui fait meme mes photocopies et que lui et son cabinet ne font aucunes recherches par eux même ( a chaque foi ils disent ne rien trouver ). J'aimerai savoir si je peux payer moins au final ... vu que c'est moi qui ait tout fait... et qui me donne du mal..

En vous remerciant.
A voir également:

1 réponse

Le notaire facture en "déboursé tous les frais générés par ses recherches. Il est évident qu'ayant fait ces recherches vous-mêmes, ces frais de "débours" sont réduits au minimum.
Des précisions ici : http://www.chambre-loire.notaires.fr/chambre-notaires-loire/profession/cout.htm
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Ca veut donc dire qu'il doit justifier de ce qui me demande de payer pour la sucession? Ok merci beaucoup :)
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