Une personne completement dépasser

LOLO - 21 oct. 2010 à 15:50
 lolo - 14 nov. 2010 à 20:31
Bonjour,
qu'elles sont les directives a prendre juridiquement ?
Mon grand-oncle étant décéder en 2001 j'ai été contacter par une étude généalogique ,j'ai signé un contrat de révélation février 2002.Nous étions 4 héritiers donc j'ai rompu tout contact.Ayant téléphoner aux centre des impôts donc dépendait le défunt OH SURPRISE quand j'ai demander la déclaration de succession,un courrier m'est parvenu datant du 13/10/2010 de l'inspecteur des impôts me signifiant qu'aucune déclaration était enregistrer. D'autre part l'année 2007 j'avais déjà fait la même démarche c'est un contrôleur des impôts que j'avais eu ,il m'avait simplement demande de faire un courrier a son service pour expliquer que je n'était pas responsable de cette situation vu que l'étude généalogique et le notaire s'en occupait. Depuis 2007 j'ai un avocat qui s'occupe de cette affaire et j'en suis toujours au même point.Cette succession représente beaucoup de bien.
J'ai l'impression d'être piégée.
QUE DOIS-JE FAIRE ?
JE VOUS REMERCIE A L'AVANCE

3 réponses

Uldrich Messages postés 553 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 27 novembre 2021 525
21 oct. 2010 à 23:47
Bonsoir,

Je ne comprends pas très bien ni l'ordre ni le but de vos différentes démarches. Avez-vous signé, en même temps que votre contrat de révélation, une procuration générale au profit du généalogiste ou de l'un de ses chercheurs ? Si tel est le cas, c'est lui qui vous représente pour toutes les opérations de la succession, et éventuellement aussi pour les opérations des ventes qui en découleraient.

Vous pouvez tout naturellement vous adresser à ce généalogiste pour l'interroger sur l'état d'avancement de ce dossier, les raisons de blocage le cas échéant et lui demander une copie des actes qu'il a pu signer en votre nom. Toutefois, la déontologie et la politesse auraient voulu qu'il vous envoie un projet desdits actes avant d'apposer sa signature en votre nom.

Tenez-nous au courant.
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bonjour
merci de m'avoir répondu.Oui j'ai signé une procuration au profit du généalogiste pour qu'il me représente a toute les opérations de vente des biens de mon grand-oncle de qui a durée 4 ans .Tout a été vendu et je n'ai plus eu de nouvelles après.J'ai tout les papiers. J'ai envoyer différents courriers a plusieurs reprise au généalogiste sans réponse,c'est pour cette raison que j'ai pris un avocat en 2007,qui lui a fait différents courriers également sans réponses
d'après mon avocat.
Ce qui m'inquiète le plus c'est qu'aucune déclaration de succession a été enregistrée.Comment c'est possible.Et je ne sait quoi-faire? Et que penser.
Voilà la situation
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Je dois m'absenter 15 jours je reprendrait contact début novembre
et encore merci il faut que j'arrive a m'en sortir
a bientôt
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Bonsoir
Devant m'absenter quelques semaines, j'avais poser une question au sujet d'une succession de mon grand-oncle J'en suis toujours au même point je résume
J'ai signer un contrat de révélation en février 2002 au près d'une étude généalogique donc j'ai fait une procuration pour me représenter aux différente ventes des bien du défunt
A près plusieurs lettre de relance pour demander de me donner la déclaration définitive de succession je n'ai eu aucunes nouvelles;
J'ai téléphoner aux centre des impôts en octobre 2010 et aucune déclaration de succession enregistrée
En 2007 j'ai pris un avocat et j'en suis toujours au même point sans résultat
J'aimerais savoir si d'autres directives juridiques excitent
Je vous remercie a l'avance
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