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flocroisic
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11 oct. 2010 à 20:53
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mensualisé ou pas ?
BarbieTM
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12 oct. 2010 à 09:57
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Bonjour,
J'ai le même soucis ;-)
Il semble qu'il y ait quelques cafouillages cette année au TP...
Seule solution : les appeler. On ne paie pas deux TH. Seulement celle du logement où l'on habite au 1er janvier de l'année en cours.
J'ai le même soucis ;-)
Il semble qu'il y ait quelques cafouillages cette année au TP...
Seule solution : les appeler. On ne paie pas deux TH. Seulement celle du logement où l'on habite au 1er janvier de l'année en cours.
bonjour,
Je pense qu'il s'agit juste d'un banal problème de rattachement informatique entre votre avis de TH et la mensualisation...ça arrive tous les ans, c'est très classique au Trésor Public...Si tel est le cas, vous téléphonez au Centre Prélèvement Service dont vous dépendez ( vous avez les ccordonnées sur l'échéancier que vous avez reçu en début d'année ) et vous leur signalez qu'on vous réclame votre TH en totalité.Votre CPS vous demandera tout un tas de référence concernant votre TH et ils procèderont à ce qu'on appelle le rattachement de votre TH sur votre mensu.S'il reste un solde à payer, ce solde sera prélevé sur novembre, voire décembre.Si vous ne dépendez d'aucun CPS , contactez la Trésorerie dont vous dépendez pour votre mensualisation pour leur demander de faire le rattachement.En tout état de cause, ne réglez rien.
Je pense qu'il s'agit juste d'un banal problème de rattachement informatique entre votre avis de TH et la mensualisation...ça arrive tous les ans, c'est très classique au Trésor Public...Si tel est le cas, vous téléphonez au Centre Prélèvement Service dont vous dépendez ( vous avez les ccordonnées sur l'échéancier que vous avez reçu en début d'année ) et vous leur signalez qu'on vous réclame votre TH en totalité.Votre CPS vous demandera tout un tas de référence concernant votre TH et ils procèderont à ce qu'on appelle le rattachement de votre TH sur votre mensu.S'il reste un solde à payer, ce solde sera prélevé sur novembre, voire décembre.Si vous ne dépendez d'aucun CPS , contactez la Trésorerie dont vous dépendez pour votre mensualisation pour leur demander de faire le rattachement.En tout état de cause, ne réglez rien.
c'est vrai la taxe d'habitation c'est du janvier à décembre, dans le temps c'était vrai au pros rata du temps de présence, mais tout à changé.
toutes fois vous pouver contacter le service des impots au téléphone
les gens bougE (déméngement) tellement.
toutes fois vous pouver contacter le service des impots au téléphone
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le seuil moyen pour en sortir, en bien vous prener votre tête et vous appeler le services des impôts car à moins que quelqu'un sur le site soit des impots mais pas sur qu'il soit dans votre départements.
PLUS sérieusement appeler impôts, vous même vous connaisser votre dossier et vos références de dossier et les dates.
Croyer bien que l'on vieux bien vous aider cela un problème mais les IMPOTS c'est un mur de béton
Au moins essayer et de téléphoner et donner nous des nouvelles quand même
PLUS sérieusement appeler impôts, vous même vous connaisser votre dossier et vos références de dossier et les dates.
Croyer bien que l'on vieux bien vous aider cela un problème mais les IMPOTS c'est un mur de béton
Au moins essayer et de téléphoner et donner nous des nouvelles quand même
Bonsoir,
Je suis propriètaire, vous allza me dire cela n'a rien à voir, le notaire m'a demander ma déclaration mon ex déclaration de taxe foncière, j'ai donc payer le prorata au temps de présence, mais concernant la TAXE DE HABITATION il s'en bate les C...
mais concernant votre problème est ce que vous prévenez bien les changements d'adresses au impots ?
Je suis propriètaire, vous allza me dire cela n'a rien à voir, le notaire m'a demander ma déclaration mon ex déclaration de taxe foncière, j'ai donc payer le prorata au temps de présence, mais concernant la TAXE DE HABITATION il s'en bate les C...
mais concernant votre problème est ce que vous prévenez bien les changements d'adresses au impots ?
flocroisic
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11 oct. 2010 à 21:08
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y a pas de prorata au niveau taxe d'habitation
le prorata de la foncière n'a rien de légal, c'est un usage ( le redevable légal est le proprietaire au 01/01)
d ailleurs si le prorata de la fonciere n'est pas noté dans l'acte de vente/achat , il ne peut etre appliqué
le prorata de la foncière n'a rien de légal, c'est un usage ( le redevable légal est le proprietaire au 01/01)
d ailleurs si le prorata de la fonciere n'est pas noté dans l'acte de vente/achat , il ne peut etre appliqué