Controle lors d'un arret de travail
Résolu
Bonjour,
Bonjour,
Mon amis a été controlé lors d'un arret de travail d' 1 semaine pour une petite opération (je precise que c est sont seul arret depuis deux ans dans sa boite).
Une semaine plus tard nous recevons à notre domicile une lettre AR de sa boite et non pas de la securité sociale comme quoi un inspecteur est passé le dernier jour de son arret à notre domicile et que personne n a repondu.On lui demande alors des justificatifs.Je precise que nous etions la tous les deux et que personne n a sonné à l interphone et que nous n avons eu aucun avis de passage dans notre boite-aux-lettres.Nous soupçonnons donc la boite d'avoir fait un courrier sans pour autant avoir fait apel à la securité sociale pour le controler ou sans forcement s etre deplacé à notre domicile.Est ce possible de controler sans la securité sociale?Et peuvent ils envoyer une lettre AR sans mettre d avis de passage directement sur la porte ou dans la boite aux lettres?
merci d avance pour votre aide
Bonjour,
Mon amis a été controlé lors d'un arret de travail d' 1 semaine pour une petite opération (je precise que c est sont seul arret depuis deux ans dans sa boite).
Une semaine plus tard nous recevons à notre domicile une lettre AR de sa boite et non pas de la securité sociale comme quoi un inspecteur est passé le dernier jour de son arret à notre domicile et que personne n a repondu.On lui demande alors des justificatifs.Je precise que nous etions la tous les deux et que personne n a sonné à l interphone et que nous n avons eu aucun avis de passage dans notre boite-aux-lettres.Nous soupçonnons donc la boite d'avoir fait un courrier sans pour autant avoir fait apel à la securité sociale pour le controler ou sans forcement s etre deplacé à notre domicile.Est ce possible de controler sans la securité sociale?Et peuvent ils envoyer une lettre AR sans mettre d avis de passage directement sur la porte ou dans la boite aux lettres?
merci d avance pour votre aide
3 réponses
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ContributeurBonsoir,
Est ce possible de controler sans la securité sociale?
La réponse est oui
Et peuvent ils envoyer une lettre AR sans mettre d avis de passage directement sur la porte ou dans la boite aux lettres?
Encore oui.
Cdlt. -
de toute façon si il y aeu controle demandé par votre employeur.
ce dernier en a fait la demande à un service donc établit une commande.
Demander une copie de cette commande pour savoir vraiment si quelqu un a été envoyé chez vous -
merci beaucoup
La législation juridique et financière évolue en permanence...