Garde d'enfant
Résolu
A voir également:
- Garde d'enfant
- Exemple testament garde enfant - Guide
- Rsa couple 1 enfant 2024 - - Aides sociales Pratique
- Garde un week-end sur deux impôts - Forum déclaration de revenus
- Attestation temoin garde enfant - Forum garde d'enfants
- Tarif garde enfant au black - Forum Famille et Jeunes
5 réponses
58Sab
Messages postés
12580
Date d'inscription
mardi 25 août 2009
Statut
Modérateur
Dernière intervention
19 août 2016
3 547
11 oct. 2010 à 15:39
11 oct. 2010 à 15:39
bonjour
je pense qu'il faut resaisir le juge car bien évidemment il nE pourra pas venir lors de la prochaine date prévue, mais hélas je pense que le juge modifiera juste les droits de visites et lui laissera la moitié voir entièrement les petites vacances scolaires et moitié des gdes.. mais je ne suis pas juge
sur le 1er jugement était ce à lui de venir chercher l'enfant lors de ses droits de visites??
je pense qu'il faut resaisir le juge car bien évidemment il nE pourra pas venir lors de la prochaine date prévue, mais hélas je pense que le juge modifiera juste les droits de visites et lui laissera la moitié voir entièrement les petites vacances scolaires et moitié des gdes.. mais je ne suis pas juge
sur le 1er jugement était ce à lui de venir chercher l'enfant lors de ses droits de visites??
Bonjour 58Sab,
Pour répondre à votre question c'était à lui d'aller chercher son fils, si vous avez d' autres info c'est gentil de m'en tenir informé.
Pour répondre à votre question c'était à lui d'aller chercher son fils, si vous avez d' autres info c'est gentil de m'en tenir informé.
bouledeneige6
Messages postés
1446
Date d'inscription
samedi 16 janvier 2010
Statut
Contributeur
Dernière intervention
10 janvier 2013
242
12 oct. 2010 à 08:20
12 oct. 2010 à 08:20
Bonjour,
Il y a une négligence de la part de la mairie qui a délivré la sortie du territoire.
Mais effectivement que faire ?
Les lois se contredisent sachant que il faut la signature des deux parents pour obtenir un sortie du territoire mais pas pour obtenir un passeport.
Cordialement
Il y a une négligence de la part de la mairie qui a délivré la sortie du territoire.
Mais effectivement que faire ?
Les lois se contredisent sachant que il faut la signature des deux parents pour obtenir un sortie du territoire mais pas pour obtenir un passeport.
Cordialement
58Sab
Messages postés
12580
Date d'inscription
mardi 25 août 2009
Statut
Modérateur
Dernière intervention
19 août 2016
3 547
Modifié par 58Sab le 12/10/2010 à 08:45
Modifié par 58Sab le 12/10/2010 à 08:45
non brunette la sortie de territoire n'est pas obligatoire du moment que la personne qui accompagne l'enfant est l'autorité parentale par contre la douane peut demander le livret de famille ou acte de naissance si le voyage se fait en UE ce qui n'est pas le cas il a fallu un passeport pour l'enfant
58Sab
Messages postés
12580
Date d'inscription
mardi 25 août 2009
Statut
Modérateur
Dernière intervention
19 août 2016
3 547
12 oct. 2010 à 08:46
12 oct. 2010 à 08:46
je pense qu'il faut qu'il saisisse le juge en urgence (au meme endroit que la 1ère fois car il ne va pas demander une requete aux antilles)
il aimerait la garde??
il aimerait la garde??
sophiag
Messages postés
38398
Date d'inscription
samedi 20 décembre 2008
Statut
Contributeur
Dernière intervention
10 mars 2020
9 197
14 oct. 2010 à 06:52
14 oct. 2010 à 06:52
Bonjour
L'attitude de la mere constitue une faute grave
Si votre ami désire récuperer la garde de l'enfant, il lui suffit de signaler deja par un dépot de plainte la non présentation de l'enfant ainsi que le départ de la mere sans l'avoir avertit et saisir le JAF pour ces faits la qui constitue une entrave au jugement de base
Cette maman aurait du saisir le JAF au préalable avant de décider d'en changer les regles toutes seules, ce qui veut dire qu'elle risque de perdre la garde
Cordialement
L'attitude de la mere constitue une faute grave
Si votre ami désire récuperer la garde de l'enfant, il lui suffit de signaler deja par un dépot de plainte la non présentation de l'enfant ainsi que le départ de la mere sans l'avoir avertit et saisir le JAF pour ces faits la qui constitue une entrave au jugement de base
Cette maman aurait du saisir le JAF au préalable avant de décider d'en changer les regles toutes seules, ce qui veut dire qu'elle risque de perdre la garde
Cordialement
Bonjour,
Nous avons pu découvrir qu'elle avait détourner le jugement qui avait été fait lors de la séparation.
J'ai pu aller le récupérer hier au greffe sans quoi il n'aurait pu porter plainte demain lorsque qu'il devrait récupérer l'enfant, pour non presentation de l'enfant .Dans le jugement il n'y a rien de plus qui précise qu'elle aurai ressaisi le JAF avant de déménager. Nous pensons quand même qu'elle s'est fait guider par son avocate pour ne pas se mettre en porte a faux, en attendant demain nous pensons également que nous allons recevoir un recommandé d'ici demain mais je ne sais pas.
Pour être honnête c'est une situation difficile et espèrons pouvoir récupérer la garde ou l'obliger de payer les voyages pour que le petit puisse voir son père.
Nous nous posons pleins de questions qui nous restent sans réponse....
Est ce que le fait qu'elle n'est prévenu personne peut se traduire en délit ou enlèvement?
De plus elle se retrouve à vivre à plusieurs là bas dans une maison, ce qui n'est pas bon pour l'éducation de l'enfant....
Bref, la procédure va être longue et douloureuse et nous ne sommes pas prêt de revoir le petit ce qui est terrible....Mais nous gardons espoir!
Merci pour vos réponses et je suis toujours dans l'attente d'info supplémentaires.
Cordialement
Nous avons pu découvrir qu'elle avait détourner le jugement qui avait été fait lors de la séparation.
J'ai pu aller le récupérer hier au greffe sans quoi il n'aurait pu porter plainte demain lorsque qu'il devrait récupérer l'enfant, pour non presentation de l'enfant .Dans le jugement il n'y a rien de plus qui précise qu'elle aurai ressaisi le JAF avant de déménager. Nous pensons quand même qu'elle s'est fait guider par son avocate pour ne pas se mettre en porte a faux, en attendant demain nous pensons également que nous allons recevoir un recommandé d'ici demain mais je ne sais pas.
Pour être honnête c'est une situation difficile et espèrons pouvoir récupérer la garde ou l'obliger de payer les voyages pour que le petit puisse voir son père.
Nous nous posons pleins de questions qui nous restent sans réponse....
Est ce que le fait qu'elle n'est prévenu personne peut se traduire en délit ou enlèvement?
De plus elle se retrouve à vivre à plusieurs là bas dans une maison, ce qui n'est pas bon pour l'éducation de l'enfant....
Bref, la procédure va être longue et douloureuse et nous ne sommes pas prêt de revoir le petit ce qui est terrible....Mais nous gardons espoir!
Merci pour vos réponses et je suis toujours dans l'attente d'info supplémentaires.
Cordialement
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
sophiag
Messages postés
38398
Date d'inscription
samedi 20 décembre 2008
Statut
Contributeur
Dernière intervention
10 mars 2020
9 197
14 oct. 2010 à 11:31
14 oct. 2010 à 11:31
Bonjour
Si elle avait fait une requete, le pere aurait été convoquer
Je doute qu'elle se soit faite conseiller par un avocat car elle se met en tord
Oui, c'est un enlevement si l'enfant n'est pas joignable et qu'on ne sait pas ou trouver la mere et surtout, si elle part à l'étranger pendant le droit de garde du pere
Vous devez porter plainte pour non présentation d'enfant et disparistion de la mere et de l'enfant du territoire si vous en etes sure et certaine
Saisir le JAF pour faire modifier le jugement de garde pour ces faits la
Cordialement
Si elle avait fait une requete, le pere aurait été convoquer
Je doute qu'elle se soit faite conseiller par un avocat car elle se met en tord
Oui, c'est un enlevement si l'enfant n'est pas joignable et qu'on ne sait pas ou trouver la mere et surtout, si elle part à l'étranger pendant le droit de garde du pere
Vous devez porter plainte pour non présentation d'enfant et disparistion de la mere et de l'enfant du territoire si vous en etes sure et certaine
Saisir le JAF pour faire modifier le jugement de garde pour ces faits la
Cordialement
Bonjour, alors voilà comme nous l'avions prévu nous avons reçu un recommandé sûrement de son avocate mais on ne pourra l'avoir que demain.
En ce qui concerne l'enlèvement du coup alors ca ne se passera pas comme ça dans le sens ou elle est joignable, le petit aussi et elle nous a donné son adresse de là bas.
Donc demain comme prévu il va se présenter pour récuperer l'enfant et donc porter plainte.
Un avocat conseil nous a dit qu'il fallait donc porter plainte , saisir le JAF pour modifier les règles du jugement et que par contre il était inquiet pour l'éloignement.
Voilà, je suis dégoutée et me demande comment on peut être aussi égoîste.
Merci en tout cas pour vos réponses.
En ce qui concerne l'enlèvement du coup alors ca ne se passera pas comme ça dans le sens ou elle est joignable, le petit aussi et elle nous a donné son adresse de là bas.
Donc demain comme prévu il va se présenter pour récuperer l'enfant et donc porter plainte.
Un avocat conseil nous a dit qu'il fallait donc porter plainte , saisir le JAF pour modifier les règles du jugement et que par contre il était inquiet pour l'éloignement.
Voilà, je suis dégoutée et me demande comment on peut être aussi égoîste.
Merci en tout cas pour vos réponses.
La législation juridique et financière évolue en permanence...