Garde d'enfant

Résolu
brunette -  
 brunette -
Bonjour,
Mon ami a la garde de son fils qui a deux ans passés,un week end sur deux.
Un jugement a été prononcé avec les heures pour aller le chercher et le ramaner ainsi que la pension mensuelle.
Aujourd'hui il vient d'apprendre que la mère de son fils est parti vivre aux antilles avec le petit sans le prévenir.
Que pouvons nous faire, quel recourt avons nous pour qu'il puisse continuer à voir son fils.
Merci de nous répondre mon ami est déboussolé d'avoir appris qu'il ne reverra peut être pas son fils

5 réponses

  1. 58Sab Messages postés 12592 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   3 561
     
    bonjour

    je pense qu'il faut resaisir le juge car bien évidemment il nE pourra pas venir lors de la prochaine date prévue, mais hélas je pense que le juge modifiera juste les droits de visites et lui laissera la moitié voir entièrement les petites vacances scolaires et moitié des gdes.. mais je ne suis pas juge

    sur le 1er jugement était ce à lui de venir chercher l'enfant lors de ses droits de visites??
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  2. brunette
     
    Bonjour 58Sab,

    Pour répondre à votre question c'était à lui d'aller chercher son fils, si vous avez d' autres info c'est gentil de m'en tenir informé.
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    1. brunette
       
      en plus je sais que pour des parents séparés une sortie de territoire d'un enfant mineur est obligatoire de la part des deux parents....et lui n'était pas au courant qu'elle était partie.
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    2. bouledeneige6 Messages postés 1452 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   243
       
      Bonjour,

      Il y a une négligence de la part de la mairie qui a délivré la sortie du territoire.
      Mais effectivement que faire ?
      Les lois se contredisent sachant que il faut la signature des deux parents pour obtenir un sortie du territoire mais pas pour obtenir un passeport.

      Cordialement
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    3. 58Sab Messages postés 12592 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   3 561
       
      non brunette la sortie de territoire n'est pas obligatoire du moment que la personne qui accompagne l'enfant est l'autorité parentale par contre la douane peut demander le livret de famille ou acte de naissance si le voyage se fait en UE ce qui n'est pas le cas il a fallu un passeport pour l'enfant
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    4. 58Sab Messages postés 12592 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   3 561
       
      je pense qu'il faut qu'il saisisse le juge en urgence (au meme endroit que la 1ère fois car il ne va pas demander une requete aux antilles)
      il aimerait la garde??
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  3. sophiag Messages postés 38242 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   9 277
     
    Bonjour
    L'attitude de la mere constitue une faute grave
    Si votre ami désire récuperer la garde de l'enfant, il lui suffit de signaler deja par un dépot de plainte la non présentation de l'enfant ainsi que le départ de la mere sans l'avoir avertit et saisir le JAF pour ces faits la qui constitue une entrave au jugement de base
    Cette maman aurait du saisir le JAF au préalable avant de décider d'en changer les regles toutes seules, ce qui veut dire qu'elle risque de perdre la garde
    Cordialement
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  4. brunette
     
    Bonjour,
    Nous avons pu découvrir qu'elle avait détourner le jugement qui avait été fait lors de la séparation.
    J'ai pu aller le récupérer hier au greffe sans quoi il n'aurait pu porter plainte demain lorsque qu'il devrait récupérer l'enfant, pour non presentation de l'enfant .Dans le jugement il n'y a rien de plus qui précise qu'elle aurai ressaisi le JAF avant de déménager. Nous pensons quand même qu'elle s'est fait guider par son avocate pour ne pas se mettre en porte a faux, en attendant demain nous pensons également que nous allons recevoir un recommandé d'ici demain mais je ne sais pas.
    Pour être honnête c'est une situation difficile et espèrons pouvoir récupérer la garde ou l'obliger de payer les voyages pour que le petit puisse voir son père.
    Nous nous posons pleins de questions qui nous restent sans réponse....
    Est ce que le fait qu'elle n'est prévenu personne peut se traduire en délit ou enlèvement?
    De plus elle se retrouve à vivre à plusieurs là bas dans une maison, ce qui n'est pas bon pour l'éducation de l'enfant....
    Bref, la procédure va être longue et douloureuse et nous ne sommes pas prêt de revoir le petit ce qui est terrible....Mais nous gardons espoir!
    Merci pour vos réponses et je suis toujours dans l'attente d'info supplémentaires.
    Cordialement
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  6. sophiag Messages postés 38242 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   9 277
     
    Bonjour
    Si elle avait fait une requete, le pere aurait été convoquer
    Je doute qu'elle se soit faite conseiller par un avocat car elle se met en tord
    Oui, c'est un enlevement si l'enfant n'est pas joignable et qu'on ne sait pas ou trouver la mere et surtout, si elle part à l'étranger pendant le droit de garde du pere

    Vous devez porter plainte pour non présentation d'enfant et disparistion de la mere et de l'enfant du territoire si vous en etes sure et certaine
    Saisir le JAF pour faire modifier le jugement de garde pour ces faits la
    Cordialement
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    1. brunette
       
      Bonjour, alors voilà comme nous l'avions prévu nous avons reçu un recommandé sûrement de son avocate mais on ne pourra l'avoir que demain.
      En ce qui concerne l'enlèvement du coup alors ca ne se passera pas comme ça dans le sens ou elle est joignable, le petit aussi et elle nous a donné son adresse de là bas.
      Donc demain comme prévu il va se présenter pour récuperer l'enfant et donc porter plainte.
      Un avocat conseil nous a dit qu'il fallait donc porter plainte , saisir le JAF pour modifier les règles du jugement et que par contre il était inquiet pour l'éloignement.
      Voilà, je suis dégoutée et me demande comment on peut être aussi égoîste.
      Merci en tout cas pour vos réponses.
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