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Adopté défunt

michel -  
groupbui Messages postés 51 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,
Je voudrais savoir quels sont les droits des enfants d'un adopté défunt.(s'agissant d'une adoption simple) MERCI D'AVANCE.

1 réponse

Réponse 1 / 1
groupbui Messages postés 51 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3
 
meme droit - s'il n'y a pas d'enfant autre du defunt.
le droit triangulaire peut etre mis en cause, mais il faut etre par justice enonce
a votre tour s'il y a la fatrie et vous n'avez pas d'enfant. il y a un droit en horizontal.
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