Urgent ! Permis de conduire
Résolu
am13
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nautilewarrior Messages postés 656 Statut Membre -
nautilewarrior Messages postés 656 Statut Membre -
Bonjour,
J'ai un permis valable jusqu'en juillet 2011 (des suites d'un contrôle d'alcoolémie de mai 2010).
Hier je me suis vu condamné à 1 mois de suspension ferme + 1 avec sursis pour un feu datant de 2008 sans retrait de points.
Vais-je perdre mon permis définitivement ?? Ou pourrais-je le récupérer au sortie de cette nouvelle suspension..
Mon total de points est désormais de 6.
Merci !
J'ai un permis valable jusqu'en juillet 2011 (des suites d'un contrôle d'alcoolémie de mai 2010).
Hier je me suis vu condamné à 1 mois de suspension ferme + 1 avec sursis pour un feu datant de 2008 sans retrait de points.
Vais-je perdre mon permis définitivement ?? Ou pourrais-je le récupérer au sortie de cette nouvelle suspension..
Mon total de points est désormais de 6.
Merci !
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5 réponses
Votre condamnation inclus le retrait de 4 points puisqu'il s'agit d'une sanction administrative le retrait de point, or la suspenssion, est une sanction judiciaire. Il ne vous en reste a priori plus que 2! Vous pouvez si vous en avez le temps et l'argent faire un stage de récupération de points.
Au total vous ne perdrez pas votre permis, mais vous ne pouvez pas conduire pendant deux mois!
Il ne reste plus qu'a conduire sans faute pendant 3 ans pour réupérer tous vos points!
Au total vous ne perdrez pas votre permis, mais vous ne pouvez pas conduire pendant deux mois!
Il ne reste plus qu'a conduire sans faute pendant 3 ans pour réupérer tous vos points!
Le juge ne m'a pourtant pas précisé que je perdais 4 points, devait-il me le notifier ?? ou la sanction tombe d'elle même ??
Merci pour vos éclaircissements....
Merci pour vos éclaircissements....
elle est complémentaire elle va de soi, sans que l'on vous le précise, enfin je crois. ce sont come les peines accéssoires normalement.
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La conduite sous l'empire d'un état alcoolique avec, un taux contraventionnel (de 0,25 mg à 0,40mg d'alcool) c'est a dire engendrant une simple contravention ,comme un taux délictuel (au delà de 0,40mg d'alcool) votre cas visiblement ; entraine une perte de 6 points et non de 4.
Donc si avant de passer devant le juge il vous restait 6 points, ben , vous n'en avez plus.
CORDIALEMENT
La conduite sous l'empire d'un état alcoolique avec, un taux contraventionnel (de 0,25 mg à 0,40mg d'alcool) c'est a dire engendrant une simple contravention ,comme un taux délictuel (au delà de 0,40mg d'alcool) votre cas visiblement ; entraine une perte de 6 points et non de 4.
Donc si avant de passer devant le juge il vous restait 6 points, ben , vous n'en avez plus.
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