Droit de passage

Spas - 5 oct. 2010 à 15:35
 spas - 8 oct. 2010 à 16:02
Bonjour,

Il y a deux ans de cela nous avons acheté une maison avec mon conjoint, nous avions remarqué lors des visites qu'il y avait des portes a chaque palier ( il y a deux paliers au 1er étage et au second) mais que celles-ci avaient été murées.

Lors de la signature de vente, dans l'acte de propriété,il était stipulé un droit de passage pour note voisin qui pouvait accéder à son grenier. Mais qu'ils avaient eu l'accord dudit voisin propriétaire pour murer les accès.

Notre voisin vient de vendre son bien, les nouveaux propriétaires sont en cours rénovation de leur bien, ils ont entrepris de casser les murs qui fermaient les accès à leur droit de passage. Il aménagent leur nouvelle acquisition et donc le grenier deviendrait une pièce à part entière de leur domicile cela sous-entend donc des allées et venues quotidienne et régulière par notre escalier.

Ceci , je le reconnais volontiers, m'ennuie profondément car ils ont ainsi accès à notre escalier qui dessert toute notre maison et donc à notre intimité.

j'aimerais savoir s'il existe un moyen de contrôler leur accès car voir des personnes étrangère à la famille toutes la journée chez moi sachant que j'ai deux enfants, j'apprécie moyennement.

2 réponses

cessou1978 Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 6 octobre 2010 Statut Membre Dernière intervention 7 octobre 2010
6 oct. 2010 à 14:03
et bien je crois qu'il te reste à faire connaissance avec eux et essaye de voir s'il n'y a pa smoyens de vous arranger à la miable. c'est se qui parait le plus raisonnable. c'est sur que si tu ne t'entend pas avec eux c'ets un probleme. tu ne vas pas t'enfermer chez toi. essaye de récupére l'accord entre les deux voisins stipulant la condamnation des accés. je crois que l'on ne peux pas défaire ce qui a été fait mais vérifie auprés d'un notaire.
Bon courage...
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m'enfermer chez moi? pas possible cela veut dire que si réouverture ils se promèneront dans ma maison, car l'escalier est dans ma maison pas a l'extérieur, mais bien à l'intérieur . mais merci
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un droit de passage n'est pas forcement extérieur !
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oui , je le sais, mais je tenais juste à le préciser que l'escalier est dans ma maison e non à l'extérieur,merci pour votre réponse.
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si l'accord de murer les accès n'a pas été acté devant notaire, vos nouveaux voisins ont le droit de réouvrir et d'utiliser le droit de passage.
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donc de circuler librement dans ma maison, merci
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cessou1978 Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 6 octobre 2010 Statut Membre Dernière intervention 7 octobre 2010
Modifié par cessou1978 le 7/10/2010 à 22:42
Il faut pas hésiter à se renseigner auprés d'u n notaire. ils sont là pour nous renseigner. et nombreux sont ceux qui le font trés bien.
et je crois que Titeuf a raison.... malheureusement.
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merci à vous .
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