Taxe fonciere suite a achat.
Résolu
Le toons
-
30 sept. 2010 à 23:23
gerber1 Messages postés 15860 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 - 2 oct. 2010 à 09:13
gerber1 Messages postés 15860 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 - 2 oct. 2010 à 09:13
A voir également:
- Taxe fonciere suite a achat.
- Taxe foncière - Accueil - Actualité juridique et financière
- Le fisc va envoyer les avis de taxe foncière, une mauvaise nouvelle attend les propriétaires à leur retour de vacances - - Actualité juridique et financière
- Exonération taxe foncière 2024 - Accueil - Impôt et taxe foncière
- Résiliation taxe foncière suite vente - Guide
- Calcul taxe foncière piscine exemple - Guide
5 réponses
gerber1
Messages postés
15860
Date d'inscription
mardi 11 novembre 2008
Statut
Modérateur
Dernière intervention
28 août 2021
8 969
1 oct. 2010 à 17:05
1 oct. 2010 à 17:05
Bonjour
Mais la taxe foncière est sur la construction ,donc le vendeur est en droit de vous réclamer au prorata .
Enfin généralement ,le vendeur ne réclame pas la taxe foncière.
Mais la taxe foncière est sur la construction ,donc le vendeur est en droit de vous réclamer au prorata .
Enfin généralement ,le vendeur ne réclame pas la taxe foncière.
D'accord sur le prorata Mais de quoi ?? Vous dites que la taxes est sur la construction, un terrain nu n'a pas de taxe fonciere ???
gerber1
Messages postés
15860
Date d'inscription
mardi 11 novembre 2008
Statut
Modérateur
Dernière intervention
28 août 2021
8 969
1 oct. 2010 à 19:55
1 oct. 2010 à 19:55
Bonjour,
J'ai acheter une maison le 13 juillet sur 500m carre de terrain.
PEUT ETRE QUE JE NE SAIS PAS LIRE
J'ai acheter une maison le 13 juillet sur 500m carre de terrain.
PEUT ETRE QUE JE NE SAIS PAS LIRE
Loin de moi cette idee. Je reprend. Au meme titre qu'un couple se mari et fait 3 declaration. N'y a t'il pas la meme chose avec le foncier ??
-Janvier a avril : 1 maison 1000 m carre
-Avril a decembre 1 terrain de 500M carre
-Avril a decembre 1 maison 500m carre.
A ce moment la mon prorata est mon temps passer dans la derniere situation. et non pas mon temps passer dans 1 maison 1000m carre de janvier a decembre.
Merci encore ...
-Janvier a avril : 1 maison 1000 m carre
-Avril a decembre 1 terrain de 500M carre
-Avril a decembre 1 maison 500m carre.
A ce moment la mon prorata est mon temps passer dans la derniere situation. et non pas mon temps passer dans 1 maison 1000m carre de janvier a decembre.
Merci encore ...
gerber1
Messages postés
15860
Date d'inscription
mardi 11 novembre 2008
Statut
Modérateur
Dernière intervention
28 août 2021
8 969
2 oct. 2010 à 09:13
2 oct. 2010 à 09:13
Re
Je suis d'accord avec vous ,Prorata sur le temps et sur la surface
Allez voir aux impots ,mais votre vendeur a t'il payé un impot foncier sur les propriétés non baties ????
Je suis d'accord avec vous ,Prorata sur le temps et sur la surface
Allez voir aux impots ,mais votre vendeur a t'il payé un impot foncier sur les propriétés non baties ????
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
angelsam
Messages postés
3823
Date d'inscription
lundi 27 juillet 2009
Statut
Membre
Dernière intervention
15 avril 2017
1 605
30 sept. 2010 à 23:27
30 sept. 2010 à 23:27
La taxe foncière est établit selon la situation au 1er janvier.
Le 1er janvier 2010 il ne l'avait pas coupé en 2 sa parcelle ???
Le 1er janvier 2010 il ne l'avait pas coupé en 2 sa parcelle ???