Arbres de voisins occultant la vue sur mer

cleaner - 23 sept. 2010 à 17:10
 VOLGAN - 20 mai 2012 à 11:52
Bonjour, nous avons une maison qui a ete construite en 1925 a 250 m a vol d 'oiseau
du bord de mer

dont le terrain decline a 20%vers le rivage,

mais depuis 40 ans environ dans ce champs a ble il y a eu 5 maisons de construites depuis,

et ces proprietaires on laisse pousser des sapins et d'autres feuillus qui atteignent maintenant 15 a 20m, depuis nous n' avons plus la vue sur mer

je pose une question ces gens la peuvent t'ils nous masquer la vue sur mer et de quel droit

2 réponses

dominiquecaen Messages postés 1472 Date d'inscription vendredi 18 janvier 2008 Statut Membre Dernière intervention 14 juin 2016 1 227
24 sept. 2010 à 01:27
Bonsoir,

Si par chance (encore à voir) il s'agit d'un lotissement résidentiel avec vue sur mer, il est possible qu'il y a une clause, obligeant les copropriétaires à couper les arbres, pour que tous les propriétaires du lotissement bénéficient de la vue sur mer.
Dans ce cas, vous pouvez obliger les voisins à couper les branches, empêchant la vue sur la mer.

Mais il a déjà été jugé que des arbres plus haut doivent être considérés comme causant une gêne excessive aux voisins, mais il s'agit pas d'une analyse objective mais subjective, il vous reste à prouver au tribunal, que ces arbres vous procure une gêne excessive...... cela ne sera pas facile !
1