Resiliation d'un contrat entre professionnell
zaidi
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19 sept. 2010 à 22:42
Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 - 20 sept. 2010 à 10:54
Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 - 20 sept. 2010 à 10:54
Bonjour,
je suis un gérant d'un snack, j'ai signé un contrat avec un laboratoire d'hygiène de 1500€ et j'ai voulu le résilier, j'ai envoyé une lettre recommandée, ils m'ont proposé un nouveau contrat de 500€ que j'ai pas voulu le signer et voila deux mois d'après j'ai reçu un courrier d'un huissier qui me réclame première somme de 1500€.
est ce que je peux considérer que le premier contrat est résilié ou pas?
je suis un gérant d'un snack, j'ai signé un contrat avec un laboratoire d'hygiène de 1500€ et j'ai voulu le résilier, j'ai envoyé une lettre recommandée, ils m'ont proposé un nouveau contrat de 500€ que j'ai pas voulu le signer et voila deux mois d'après j'ai reçu un courrier d'un huissier qui me réclame première somme de 1500€.
est ce que je peux considérer que le premier contrat est résilié ou pas?
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20 sept. 2010 à 10:54
20 sept. 2010 à 10:54
Bonjour ,
Il faudrait savoir ce que contient votre contrat avec ce labo, en ce qui concerne la resiliation du contrat.
Relisez votre contrat et vous devriez trouver votre reponse.
Il faudrait savoir ce que contient votre contrat avec ce labo, en ce qui concerne la resiliation du contrat.
Relisez votre contrat et vous devriez trouver votre reponse.
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