Urgent svp - frais de déplacement
zazabadrou
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Paris -
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Bonjour,
Mon mari travaille pour une société de métallurgie sur Lyon(69) et il doit dès Lundi travailler en déplacement sur un chantier à Dijon(21), qui se trouve à environ 200km de la maison.
Il doit travailler 4 jours par semaine du Lundi au Jeudi inclus,il mange et dors là-bas et il prend sonvéhicule personnel pour y aller.
Son employeur lui paie son essence,ses repas et l'hôtel pour passer ses nuits sur place,
je voudrais donc savoir s'il a le droit aux frais de déplacement et aux frais de repas quand même? Et si oui, à combien a t'il le droit?
Merçi pour vos réponses
Mon mari travaille pour une société de métallurgie sur Lyon(69) et il doit dès Lundi travailler en déplacement sur un chantier à Dijon(21), qui se trouve à environ 200km de la maison.
Il doit travailler 4 jours par semaine du Lundi au Jeudi inclus,il mange et dors là-bas et il prend sonvéhicule personnel pour y aller.
Son employeur lui paie son essence,ses repas et l'hôtel pour passer ses nuits sur place,
je voudrais donc savoir s'il a le droit aux frais de déplacement et aux frais de repas quand même? Et si oui, à combien a t'il le droit?
Merçi pour vos réponses
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2 réponses
Son employeur lui paie son essence,ses repas et l'hôtel pour passer ses nuits sur place,
que demander vous
que demander vous
Bonjour,
C'est à votre Mari de demander à son Employeur si il sera remboursé AUX FRAIS REELS de ses dépenses, sur PRESENTATION DE JUSTIFICATIFS (des factures), ou au TARIFS FORFAITAIRES sur ses dépenses de repas, de ses nuitées de chambres d'hôtel et sur son essence pour se rendre à son travail.
Lire également ce que dit sa Convention Collective (très intéressant).
Votre Mari, n'aurait-il pas tout intérêt à se renseigner, pour connaître si il n'existe pas un autre moyen de commodités de déplacements avec un autre moyen de TRANSPORT d'USAGERS (ex: train, co-voiturage), qui lui permettrait des déplacements vers son lieu de travail et à moindre coût (valable pour un remboursement au Tarif Forfaitaire), plutôt que celui de vouloir utiliser son véhicule personnel (usure de son propre véhicule) ?
Une fois sur place, votre Mari pourrait prendre un véhicule qui aura été loué directement apar son Employeur qui prendrait en charge la totalité des dépenses (de la location) servant pour l'Entreprise si celle-ci n'a pas de véhicule de fonction sur place.
Cordialement.
C'est à votre Mari de demander à son Employeur si il sera remboursé AUX FRAIS REELS de ses dépenses, sur PRESENTATION DE JUSTIFICATIFS (des factures), ou au TARIFS FORFAITAIRES sur ses dépenses de repas, de ses nuitées de chambres d'hôtel et sur son essence pour se rendre à son travail.
Lire également ce que dit sa Convention Collective (très intéressant).
Votre Mari, n'aurait-il pas tout intérêt à se renseigner, pour connaître si il n'existe pas un autre moyen de commodités de déplacements avec un autre moyen de TRANSPORT d'USAGERS (ex: train, co-voiturage), qui lui permettrait des déplacements vers son lieu de travail et à moindre coût (valable pour un remboursement au Tarif Forfaitaire), plutôt que celui de vouloir utiliser son véhicule personnel (usure de son propre véhicule) ?
Une fois sur place, votre Mari pourrait prendre un véhicule qui aura été loué directement apar son Employeur qui prendrait en charge la totalité des dépenses (de la location) servant pour l'Entreprise si celle-ci n'a pas de véhicule de fonction sur place.
Cordialement.
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