Source traversse mon terrain
MATHIEU02
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Utilisateur anonyme -
Utilisateur anonyme -
Bonjour,
Une source traversse mon terrain. En effet, la source sort du terrain de mon voision, traversse l ensemble de mon terrain et se rejette dans un autre terrain lui appartenant.
Cet source a été canalisé il y a tres lgtp (par les anciens propriétaires) mais l'eau ne passe pas dedans etant donné que le tuyau est bouché. L'eau s'est faite un chemin le long du tuyau et s'ecoule tous de meme correctement. Mon voisin souhaite refaire la canalisation, qui doit supporter ces frais? merci pour vos reponses...
Une source traversse mon terrain. En effet, la source sort du terrain de mon voision, traversse l ensemble de mon terrain et se rejette dans un autre terrain lui appartenant.
Cet source a été canalisé il y a tres lgtp (par les anciens propriétaires) mais l'eau ne passe pas dedans etant donné que le tuyau est bouché. L'eau s'est faite un chemin le long du tuyau et s'ecoule tous de meme correctement. Mon voisin souhaite refaire la canalisation, qui doit supporter ces frais? merci pour vos reponses...
7 réponses
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Bonsoir,
Mais la canalisation se trouve où ? sur votre terrain ou sur la propriété riveraine, -
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Bonsoir,
Les travaux entrepris sur votre terrain sont à votre charge, et les travaux entrepris sur le terrain riverain sont la charge de l'autre propriété. -
Daccord, c'est ce que je pensais , merci pour la reponse. Mais pourquoi devrais je réaliser ces travaux? je n'en vois pas l utilitée pour moi, l'eau s'ecoule... Quels sont les obligations? ocunes?
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bonjour : si le terrain est constructible, ce serait pas mal de canaliser.
Si vous avez besoin d'eau, vous pourriez prévoir une dérivation éventuellement, (remplissage piscine, élevage poissons.... utilisation pour les toilettes et machine à laver.....)
Cela mérite réflexion, de plus ça pourrait donner de la valeur à votre terrain si c'est bien fait, et si l'eau n'est pas trop polluée. -
Merci pour vos reponses, meme si l'eau s'ecoule naturelement par le passage qu'elle s'est creer, je dois la canaliser? le cout est ennorme a supporter...
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bonjour : si elle est canalisée, il y aura moins de risque de débordement en cas de fortes pluies, mais si la soure est proche peut-être le risque est nul.
Demandez conseil à votre notaire. La consultation d'un notaire est en principe gratuite.
S'il n'y a aucun risque, le voisin du bas peut très bien canaliser à partir de chez lui.
La législation juridique et financière évolue en permanence...