Nouveau proprio flasher avec mes plaques
cathy
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cathy -
cathy -
Bonjour,
J'ai vendu mon vehicule en fevrier 2009 avant hier j'ai reçus un avis d'immobilisation du véhicule ainsi qu'un avertissement de la saisie de mon compte.
Le nouveau propriétaire c'est fait flasher en Mai 2009 et n'avais pas changer les plaques, je sais où il travail où il habite mais je me méfis de sa mauvaise foie ...
Puis-je porter plainte ?? parce que je ne suis plus trés sur d'avoir envoyer le certificat à ma prefecture et je ne remet pas la main dessus ...
Comment faire pour l'amende ? et pour mes points ??
J'ai vendu mon vehicule en fevrier 2009 avant hier j'ai reçus un avis d'immobilisation du véhicule ainsi qu'un avertissement de la saisie de mon compte.
Le nouveau propriétaire c'est fait flasher en Mai 2009 et n'avais pas changer les plaques, je sais où il travail où il habite mais je me méfis de sa mauvaise foie ...
Puis-je porter plainte ?? parce que je ne suis plus trés sur d'avoir envoyer le certificat à ma prefecture et je ne remet pas la main dessus ...
Comment faire pour l'amende ? et pour mes points ??
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4 réponses
Bonsoir ,
Si vous n'avez pas envoyé le certificat de vente a la Prefecture, comment voulez vous qu'ils connaissent le nouveau proprietaire.
Il va vous faloir reunir des preuves de la vente du vehicule avant la date de "gain du flash".
Si vous n'avez pas envoyé le certificat de vente a la Prefecture, comment voulez vous qu'ils connaissent le nouveau proprietaire.
Il va vous faloir reunir des preuves de la vente du vehicule avant la date de "gain du flash".
Bonjour,
Je pense que vous devez toujours être en posséssion du certificat de vente de votre voiture.
Prennez rendez vous avec la gendarmerie munis de votre PV et de votre certificat de sucéssion pour preuve.
J'ai déja eu ce type de soucis et les gendarme on retirer le PV et l'on adresser à la bonne personne.
COURAGE
Je pense que vous devez toujours être en posséssion du certificat de vente de votre voiture.
Prennez rendez vous avec la gendarmerie munis de votre PV et de votre certificat de sucéssion pour preuve.
J'ai déja eu ce type de soucis et les gendarme on retirer le PV et l'on adresser à la bonne personne.
COURAGE
Bonsoir,
Voici la démarche à suivre, je suis moi-même gendarme et c'est ce que je conseille aux gens pour ce genre de problème:
- Envoyez une lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse indiquée sur votre papier (probablement à Rennes) avec une lettre brève expliquant le changement de propriétaire, la date, et incluez le contrat de cession du véhicule. Fournissez tout renseignements utiles concernant le nouveau proprio.
- Pour info, le flash prend également une photo conducteur afin de savoir qui est réellement fautif s'il y a contestation. C'est sûrement la tête du nouvel acquéreur et pas la vôtre dessus, donc vous ne risquez pas grand chose à part être quotidiennement embêté par ce genre de tracasserie si vous ne changez pas rapidement la situation administrative de votre véhicule (voir avec la sous-pref).
Voici la démarche à suivre, je suis moi-même gendarme et c'est ce que je conseille aux gens pour ce genre de problème:
- Envoyez une lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse indiquée sur votre papier (probablement à Rennes) avec une lettre brève expliquant le changement de propriétaire, la date, et incluez le contrat de cession du véhicule. Fournissez tout renseignements utiles concernant le nouveau proprio.
- Pour info, le flash prend également une photo conducteur afin de savoir qui est réellement fautif s'il y a contestation. C'est sûrement la tête du nouvel acquéreur et pas la vôtre dessus, donc vous ne risquez pas grand chose à part être quotidiennement embêté par ce genre de tracasserie si vous ne changez pas rapidement la situation administrative de votre véhicule (voir avec la sous-pref).
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