Je n'ai pas droit à la prime pour l'emploi Résolu/Fermé

Question

Bonjour, 

Je ne comprend pas aprés avoir fait un simulation sur impot .gouv.
Normalement j'avais droit à la prime pour l'emploie et la je viens d'avoir mon avis d'impositions je n'ai droit à rien.
Jusqu'à maintenant j'ai toujours eu droit car je travaille à temps partielle.
Et mon marie à un peu prés les mêmes revenues que les précedente années.

Bon je suis marié ,jai 4 enfants à charge.
J'ai travaillé à temps partielle soit en 3/4 temps.
J'ai déclarer 6990 e et 904 hrs

Et pour mon marie qui es à temps plein gagne 22000 à l'année.

Pourquoi n'ai je pas droit,comment peut ont calculer.

parama · Answer

A première vue, vous rentrez dans les critères d'obtentions.

Quelle est votre revenu fiscale de référence ?

Précision : vous dites 3/4 temps mais 904 h correspondent plutôt à un 1/2 temps ???

marilou · Answer

euh,revenue fiscale de reference c'est la totalité des revenues c'est ça?

Par contre 904 h,ce n'est pas 1 mi temps car j'ai travaillé 8 mois dans l'années et j'ai enchainées sur un congé parentale.
Ah oui j'ai oublié de précisé que j'étais en congés maternité de janvier à debut septembre.
Mais j'avais appelé le impot à ce moment là ,et il m'on dit de déclaré comme si je travaillé.

parama · Answer

regarder sur l'avis d'imposition, plutot vers la fin, il y a une ligne revenu fiscal de référence. et il me faut ce chiffre.

marilou · Answer

24584  au total

marilou · Answer

Ben pourquoi les impot m'on dit qu'il fallait que je declare les heures comme ci je travaillé?
Et mon employur me versé ma paye chaque moi et lui recevais les indemnités de l'asurance maladie.

danya59 · Answer

moi aussi j'ai un problème j'espere que quelqu'un prendra le temps pour m'aider SVP

j'etais en cdi depuis 2008 et annualisé a 1600h et quelques pour 151h par mois de travail.

j'ai travaillé  donc de janvier au 30 avril 2009 soit 510 heure ensuite un mois de maladie ce qui revient sur ma feuille de paye de juin (qui compte jusqu'au 7 juillet)un montant 6363,16 euro net imposable.
ensuite je n'y suis plus allée ds le but de me faire viré pour causes personnelles.....
en juillet j'ai eu prime de vacances 47,49 euros et intéressements 193,71 euros
en juillet paye de -135,80 euros (pour abs)
en aout paye de 167,94 euros (3rtt,12cp)
en septembre - 394,42 euros (abs,mise a pied)

j'ai été viré le 15 septembre.
ensuite j'ai touché les assedics avec un net fiscale de 1546 euros. sur ma feuille d'impots.
salaires 6529
autres salaires 1547
totals salaires assimilés 8076
deduction 808
salaires 7268

revenus declarés 6529
nbre dheures 510
vous ne pouvez pas bénéficier de la prime pour l'emploi...



les impôts ne m'autorise pas a avoir la prime pour l'emploi ils me disent que si j'avais travaillé toute l'année j'aurai gagné plus de 23000 euros...avec un taux horaire de 1820 heures.
le truc c'est que d'une part j'étais annualisé donc jamais j'aurai fais 1820h car l'entreprise aurait fait faillite à payé toutes les heures sup a tout le monde....., d'autres part, JAMAIS au grand JAMAIS je n'aurai touché autant en étant au smic, c'est ridicule,en plus ca veut dire que j'aurai payé des impôts  en étant au smic et aussi sur mon ancienne feuille d'impôts j'avais eu la prime j'étais ds la meme société et j'avais déclaré 12000 et quelques..
la je n'ai travaillé que 510 heures, le surplus est du aux congés payés, primes,et maladie...mais je ne les ai pas travaillés du coup ca me désavantage, je comptais sur cette prime pour payé la taxe habitation et audio...ils la donnent pour les revenus modestes et je ne pense pas etre riche loin de la!!!!
pensez vous qu'ils se soient trompés?
merci de m'aider s'ilvouplait!

flocroisic · Answer

A marilou : 
Ce qui compte le travail et la maternite pas le  congé parental ( qui lui est exonéré ). 
en revenu d'activité  ou assimilé , ligne bj si marié , vous avez  vos  IJ.En déclarant 6990 e et 904 hrs , et votre mari 22000 pour temps plein. 

votre mari ne peut avoir de prime, son revenu étant > 17451 € ( il a 22 000 ) 

vous : il ne faut pas depasser 17451 € pour 1820 h 
les formules de calcul étant pour 1820 h, il faut voir combien votre revenu  ferait à temps plein : 
6990 x 1820/904 = 14072 

La formule applicable pour  un temps plein est de : (17 451 - R) x 19,3 % 
soit ( 17451 - 14072 ) x 19.3 % = 652 

904 étant équivalent à -  de 50 % du temps plein annuel, le montant de la prime pour le temps partiel est de la prime tps partiel majoré de 85 %. 
ça donne : ( 652 x 904/1820 ) x1.85 = 599 € 
Majoration à charge : 36 x 4 = 144 
total 743 € 

si vous n'avez rien : 
soit vous avez  eu du rsa ( celui ci ce déduit de la prime ) 
soit les données prime pour l emploi n'ont pas été saisies 

Dans la rubrique prime  pour l'emploi, il doit apparaitre sur votre avis d'imposition pour vous ( conjoint sur l'avis ) : 
revenus d'activité : 6990 
nombre d'heures  : 904 h

marilou · Answer

merci flocroisic .

Il me semblait bien que le congés maternité étais à déclaré comme du travail effectifs.

Pour ce qui est du rsa ,je n'en est pas touché,donc l'erreur ne vient pas de là.

Ma déclaration à bien étais remplie,je crois que je vais faire un courrier aux impot avec le calcul que tu viens de me faire.
Je crois qu'ils on calculé à partir d'un mi temps à l'année et non un 80%

merci

Je n'ai pas droit à la prime pour l'emploi

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