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4 réponses
Bonjour
Je suis nouveaux dans se forum je ne ses pas comment sa se passe mais voila mon petit probleme sur le quel j'espere que vous pourrez m'aider.
Je doit signer un compromis pour un terrain agricole dans les jour qui vienne,cela fait plus de 3 ans il y a une petite cabane de 10m2 environ,un mobil-home,une caravane et la fosse septique.
Ai-je le le droit de laissé comme tel vue quil et mentionné sur l'acte du notaire?
Merçi d'avance pour vos infos.
Je suis nouveaux dans se forum je ne ses pas comment sa se passe mais voila mon petit probleme sur le quel j'espere que vous pourrez m'aider.
Je doit signer un compromis pour un terrain agricole dans les jour qui vienne,cela fait plus de 3 ans il y a une petite cabane de 10m2 environ,un mobil-home,une caravane et la fosse septique.
Ai-je le le droit de laissé comme tel vue quil et mentionné sur l'acte du notaire?
Merçi d'avance pour vos infos.
De toute façon aller voir à la mairie le PLU ou POS pour voir dans qu'elle zone est classé votre terain et ainsi savoir les contrainte de ce zonage.
Une petite discution avec le maire c'est toujours intéressant.
Une petite discution avec le maire c'est toujours intéressant.
bonjour Benco,
avant toute chose, vous devez voir si ce chalet à été construit ou mis en place dans les "règles de l'art", en d'autres termes qu'il soit cadastré. Pour celà il faut se renseigner auprès de la mairie. En effet l'ancien proprio aurait pu construire sans autorisation, d'où le besoin bien évident (et là vous avez entièrement raison) de lui demander la copie du permis, ou tout autres documents...dans le cas contraire, vous pourrez allez droit aux ennuis si la mairie en prends connaissance avec : destruction de l'habitat en question, ammendes salés, visite de la gendarmerie... ;)
A moins que vous gardez le silence, mais c'est aussi jouer à la roulette russe !!
avant toute chose, vous devez voir si ce chalet à été construit ou mis en place dans les "règles de l'art", en d'autres termes qu'il soit cadastré. Pour celà il faut se renseigner auprès de la mairie. En effet l'ancien proprio aurait pu construire sans autorisation, d'où le besoin bien évident (et là vous avez entièrement raison) de lui demander la copie du permis, ou tout autres documents...dans le cas contraire, vous pourrez allez droit aux ennuis si la mairie en prends connaissance avec : destruction de l'habitat en question, ammendes salés, visite de la gendarmerie... ;)
A moins que vous gardez le silence, mais c'est aussi jouer à la roulette russe !!
Le PLU est le "plan local d'urbanisme", il remplace anciennement le "POS" qui veux dire "plan d'occupation des sols". Ce sont des documents extrêmement importants et à conserver impérativement, en effet ils vous indiquent se que vous pouvez faire sur ce terrains ( route, enclos, abris...) enfin tous se qui pourrait toucher ou modifier votre terrains, mais aussi il vous permet de voir si des amménagements autour de votre terrain vont être effectuer par la commune.
bon courage ;)
bon courage ;)
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