Pass foncier à PAU

dany6417 - 3 août 2010 à 13:50
 emily64 - 5 févr. 2011 à 09:58
Bonjour,
J'ai déposé une demande de financement Pass qui a été accepte en dec 2009 J'aurai obtenu une subvention de 4000 €. J'ai obtenu une offre de prêt de ma babnque pour financer le complément. Cette offre a été déposé au CIL pour débloquer le¨PASS FONCIER, et là, alorrs que tout allait bien, j'attendais le RV avec le notaire pour signer le sous seing, j'ai reçu une lettre du CIL disant que les fonds étaient vides, mais qu'ils allaient renégocier des fonds via l'UESL. Mon projet s'effondre donc, et certainement âs que le mien. Je paie déjà l'assurance de mon prêt secondaire. Que dois-je faire? Puis-je avoir un peu d'espoir pour qu'effectivement des fonds soient débloqués ?
Merci de mefaire part de vosinformations, de vos témoignages.

8 réponses

Bonjour,

Je suis dans le même cas que vous. Je suis allée aujourd'hui amener le papier de l'huissier comme quoi l'affichage du permis de construire avait été fait et là à ma grande surprise au CIL64 on m'annonce que mon dossier est en attente car plus d'enveloppe et qu'ils ont demandé à un autre CIL les fonds mais que ce dernier ne veut pas s'occuper. Comment va-t-on faire si il ne trouve pas les fonds? Comme la plupart de vous je pense, je pars vivre chez mes beaux parents le temps de la construction mais j'ai pas envie d'y vivre 2 ans????????? Du coup j'ai appelé mon constructeur car je savais que d'autres personnes du lotissement passait par Pass Foncier et la secrétaire du constructeur m'a dit qu'on était pas les seuls dans ce cas, que le CIL avait demandé d'être patient et que pour le moment le constructeur n'avait pas eu d'annulation. Le CIL peut-il refuser alors qu'on a eu l'accord et qu'on a signé une attestation d'octroi des fonds? Jusqu'à quand vont-ils nous faire attendre???
Pour informations, vous construisez sur quelle communes? Moi Serres Castet.
Merci de me dire comment vous compter faire et je vous tiendrai au courant si j'ai des news.
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bonjour dany,
gardez espoir, et croisons les doigts. Je suis dans le meme cas que vous. Ce courier recu ce matin m'a completement mit le moral a zero... J'ai telephoner au cil ce matin, les negociation vont ce faire en septembre apparement et nous seront aussi tot mit au courant.
Comment se fait il qu'il n'y ai plus d'argent??? Ils donnent leur accord sans verifier si il y aura assez d'argent??? Du grand n'importe quoi!!!! Ils ont interet a bien negocier les choses... Avec mon amis on a rendu notre appartement pour aller vivre chez ses parents afin de ne pas avoir de loyer a payer(on a les accord pour tout : CG,CIL, banques). Comment allons nous faire si il n'y a plus de fond??? On va devoir retourner en location mais qui va nous payer le demenagement? qui va nous payer la caution si nous devons louer un appartement???? Ca fait des frais tout ca et nous n'avons pas forcement les moyens! (c'est d'ailleur pour ca qu'on compte sur un pass-foncier pour avoir notre maison, sinon avec un pret immo nous ne pourrions pas)
CIL64 bougez vous les fesses!!! et faites en sorte de tenir vos engagements!!!!!
bon courage dany
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merci pour vos témoignages. Je construis a Artigueloutan. J'attends la fin du mois pour avoir du nouveau sur les négociations et, effectivement je croise les doigts mais je me demande bien comment on peut fare machine arrière après avoir donné un accord, cela paraît incroyable et jepense que bcp de lrojets ne pourront aboutir faute de cepass foncier§
a Bientôt pour nos prochaines négociations. DAny
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bonjour,
Je viens d'appeler le CIL pour savoir où ça en était. La dame m'a dit qu'on aurait une réponse dans 2 semaines. Je lui ai demandé si ils pouvaient tout annuler et elle m'a dit que OUI!!!! Que faire si c'est le cas?????? Peut-on se retourner contre le CIL?? Si ils annulent tout, ils nous auront vendu du rêve et fait échoué le projet de notre vie!!
Si j'ai d'autres infos je vous tiens au courant.

Julie
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bonjour,
Merci Pour l'infos Julie. je pense qu'il est possible de se retourner contre le CIL, sur le papier "attestation pass-foncier" dans les conditions de versement de fonds il n'y a rien qui dit que s'y il n'y a plus d'argent on l'a dans le baba! la seule condition pour avoir l'argent est de fournir tous les papiers...
On se tient au courant
Patience et croisont les doigts
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Effectivement, je continue d'espérer. Je vous conseille de faire une lettre à l'UESL, qui est l'Union des Etablissments service logement, qui regroupe donc les organismes de financement, 66 ru du Maine 75014 Paris. J'ai fait une lettre avec accusé de reception joignant les documents et attestations. J'attend une réponse.
J'attends comme vous toutes et tous mais ca devient long et il ne faut pas s'user.
Merci, l'union fait la force !!!
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J'ai pris Rendez-vous à l'ufc Que Choisir et à l'ADIL pour savoir si nous avons un recours possible. Au téléphone, ils ne me donnent pas bcp d'espoir car une attestation d'octroi de prêt d'après eux n'est pas une Offre de prêt, seule une véritable ffre de prêt est un document officiel. Au pire, si l'enveloppe n'est pas rallongée on pourra demander des indemnité mais je ne sais à quelle hauteur, sur la base dequoi. En fonction de la réponse, je compte bien faire une visite assez "musclée" au CIL 64 dans leurs magnifiques bureaux tout neufs !!!! Le GIC lui, a débloqué des fonds, d'après ce que m'a dit une copine. Le CIL avait réunion aujourd'hui à BDX pour en savoir davantage donc effectivement dans le courant de la semaine prochaine nous en saurons davantage. Continuons à croiser les doigts et sinon, montons aux créneaux !!!!!!!!!!!!! continuons ! on se retrouvera pour la crémaillère !!!
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amis du pass-foncier bonjour!!!
J'ai une bonne nouvelle pour vous!!!!! Mon ami les a appeler mardi pour voir ou ca en etait, la reunion a eu lieu et ils ont reussit a avoir la rallonge afin qu'ils puissent honorer tous les pass-foncier :D
Passez tous une bonne journee
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Par contre appelez le cil (suis sur que vous aurez envie d'entendre ca de leur bouche) et pour savoir si votre dossier et bien complet car le formulaire d'assurance n'est valide que 3 mois, nous nous avons du le re-remplir
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Oui oui,
J'ai eu la bonne nouvelle pour moi aussi. On souffle enfin un peu. Je suis allée au CIL pour reremplir le formulaire assurance et j'attends l'offre de prêt. Maintenant, je ne crois que ce que je vois mais je pense qu'on tient le bon bout. Y'a pus qu'à !!!!!
Peut-être un jour nous rencontrerons-nous , pour la crémaillère !!!!
En tout cas cet échange fut positif et m'a permis de ne pas me sentir seule, seule dans cette impasse.
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continuons a nous tenir informer de l'avancement de nos dossier et de la future construction de nos maisons
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Bonjour tout le monde,

J'espère que tout va bien et que vous avancez. J'ai eu le CIL il y a 10 jours, le monsieur ne savait pas encore quand est ce qu'il aurait les fonds (de l'organisme vers le CIL). Il attend de les avoir lui avant de nous les débloquer (normal). Je dois le rappeler début de semaine car il devait normalement avoir la réponse vendredi. En espérant qu'il reçoive la totalité du montant des Pass Foncier pour ne pas qu'il soit obliger de débloquer petit à petit, sinon les derniers servis auront leur déblocage fin décembre (on y est presque mais bon le plus vite sera le mieux).
Bonne continuation.
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bonjour amis pass-foncier!!

Je sais pas vous mais nous, nous avons recu la Taxe Locale d'Equipement a payer... Ca a ete une surprise pour nous car nous n'etions pas au courant de cette taxe. Elle est a payer en deux fois(une partie en 2011 et l'autre en 2012) et apparement lors d'un pret a taux zero il y a une exoneration (d'apres ce que j'ai pu lire sur internet)

bonne journee a tous!!
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bonjour les amis!!!
alors ou en sont vos travaux????
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Ca avance. La maison devrait être couverte à la fin du mois de février. Ca fait plaisir, mais que c'est long !!! après tout va se précipiter et j'espère qu'avec les beaux jours on pourra aménager, cet été pour occuper les semaines de congés !!!
Courage.
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je suis contente pour vous, le pass-foncier a ete une etape importante de notre vie, et laborrieuse(pour nous en tout cas), mais au final ca en vaut le coup.
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