Chemin privée piéton bloqué...et inacessible

m061177 - 2 août 2010 à 16:43
 m061177 - 3 août 2010 à 10:02
Bonjour,

nous sommes quelques propriétaires dans un domaine privé composée de maisons individuelles.
le domaine est séparée en deux parties et celles ci sont reliées entre elles pour un simple chemin.
celui ci est defini comme étant piéton suite à un arrêté.
et des barrières ont été demandées pour empêcher des véhicules extérieures de traverser la propriété, comme raccourci.

Or, les barrières ont été votées OUI à la dernière réunion des copropriétaires MAIS le syndic n'a pas fait faire les travaux d'installation : c'est un des copropriétaires qui a prit les devants et estimant qu'il a le droit, à fait faire les travaux pour les poser, selon SON plan.

Ce sont 3 barrières en U renversées, posées de manière à ne laisser passer ni voiture ni scooter...il y a juste un soucis : les piétons ne passent pas non plus !!!!!
Et lorsqu'un dialogue est engagé avec celui qui a posé les barrières, ça dégénère très rapidement pour finir par des insultes, expliquant qu'il a la loi pour lui, que les barrières sont obligatoires et que personne ne doit passer !!!!!!

C'est vraiment de la folie !
Est ce que quelqu'un a un conseil pour nous aider à résoudre ce litige ?
La piscine de la copropriété est accessible à pied uniquement par ce chemin, et maintenant nous sommes une petite dizaine de familles qui ne pouvons plus en profiter...

Le syndic est informé mais ne fait rien. Ils ne veulent pas intervenir...
Sont-ils obligés de le faire ? et si oui, sous quelles conditions ?

Ah, j'ai oublié le meilleur : si qui que ce soit démonte la 3ème barrière qui permet de laisser passer un piéton, il se retrouve couvert de graisse ET représaille par ricochet : griffe sur véhicule, colle dans la serrure, clou sous les pneus...j'en passe et des meilleurs...

s'il vous plait, si quelqu'un a un conseil, une idée, un nom d'association a nous conseiller, ce serait vraiment gentil, car on est tous en train de craquer...

Merci d'avance pour vos conseils et bonne journée

3 réponses

moisteff Messages postés 677 Date d'inscription vendredi 29 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 octobre 2011 370
2 août 2010 à 17:02
votre cas est en effet assez singulier...

vous pouvez tenter plusieurs choses :
- essayer à plusieurs de discuter avec ce voisin récalcitrant, ce chemin etant defini
comme piétonnier, il doit etre accessible aux piétons.
- écrivez tous au syndic afin de faire valoir vos droits... c'est le syndic qui reste responsable de cette deplaisante situation
- faites appel au médiateur de la république

et au pire !!! portez plainte ! ce chemin est piétonnier et ce voisin entrave cet accès, déposez des mains courantes à chaque fois que necessaire... (clous, colle,....)
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Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 524
2 août 2010 à 20:32
Bonsoir ,

A mon avis, la seule voie qu'il vous reste est l'injonction de faire qui sera delivrée par le juge du tribunal d'instance/proximité.

Dans votre exposé, il suffira de preciser l'installation decidée par l'AG, l'absence de reaction du syndic, l'initiative d'un resident rendant impossible l'accés prevu, le refus du syndic d'intervenir dans ce litige, d'assumer son rôle.

Cette procédure vous demandera simplement de remplir un papier et de donner, par ecrit, la motivation de votre demande .
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bonjour "Foyer''

Merci à vous pour vos conseils.
je pense que le tribunal s'impose en effet.

Je vois avec mes autres voisins pour mettre en place cela.

une bonne journée à vous !
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bjr moisteff et merci pour votre réponse.

que je répondes à vos suggestions :
1- discuter est impossible...tout seul ou à plusieurs, ça se conclue toujours de la meme façon : dispute et insulte. cette personne est on ne peut plus fermée...20 ans qu'elle est la, et qu'elle ennuie (pour rester polie...) tout le monde...

2- le syndic a été contacté maintes et maintes fois...et on attend tjrs sa réaction ! mais votre réponse confirme ce que je pensais : ils sont responsables. il faut donc que je sollicite les autres pour qu'on leur fasse savoir notre opinion et surtout notre "ras le bol''.

3- un médiateur est une solution, et elle nous avait été conseillée par la gendarmerie (nous sommes en montagne et donc nous dépendons d'eux...) malheureusement, l'autre partie refuse. c'est donc sans issue...

4- maintes plaintes ont été déposées. mais c'est du civil...donc c'est long !!!!!!! mais c'est en cours !!!!!

merci encore pour vos conseils et bonne soirée
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