Droit de passage
zozo1981
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Bonjour,
je suis proprietaire d'une maison qui possede un mur tombé.
Il a ete mis a la place des taules. Je souhaite remonter ce mur mais le voisin me stipule qu'il possede un droit de passage alors qu'il en apparait aucun sur le mien. Quelles sont les lois qui me permattraient de valide ou non ce soit disant droit de passage? Merci?
je suis proprietaire d'une maison qui possede un mur tombé.
Il a ete mis a la place des taules. Je souhaite remonter ce mur mais le voisin me stipule qu'il possede un droit de passage alors qu'il en apparait aucun sur le mien. Quelles sont les lois qui me permattraient de valide ou non ce soit disant droit de passage? Merci?
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