Création d'un accès véhicule sur rue & jardin
Niven
-
15 juil. 2010 à 10:37
photodia56 Messages postés 2326 Date d'inscription jeudi 21 décembre 2006 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2019 - 16 juil. 2010 à 08:28
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2 réponses
photodia56
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15 juil. 2010 à 10:45
15 juil. 2010 à 10:45
-Le terrain fait-il partie du lot à vendre ou appartient-il à la copropriété qui en laisse l'usufruit au résident de ce logement?
-Il y a lieu de faire prévoir cette question à l'ordre du jour de la prochaîne AG.
-Avant de faire une demande de travaux, avoir un entretien avec le responsable du service technique de la commune.
-S'il faut créer un "bateau" pour laisser passer le véhicule sur le trottoir, il sera probablement à vos frais.
-Il y a lieu de faire prévoir cette question à l'ordre du jour de la prochaîne AG.
-Avant de faire une demande de travaux, avoir un entretien avec le responsable du service technique de la commune.
-S'il faut créer un "bateau" pour laisser passer le véhicule sur le trottoir, il sera probablement à vos frais.
- le terrain est un des lots à vendre
-faut-il malgré cela soumettre la question en AG ?
merci !
-faut-il malgré cela soumettre la question en AG ?
merci !
photodia56
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16 juil. 2010 à 08:28
16 juil. 2010 à 08:28
Etant donné que c'est dans le cadre d'une copro avec son règlement, je pense que OUI.
Ce terrain avait une fonction particulière et vous désirez en changer.
Par exemple, ils avaient le calme et la verdure et risquent de se retrouver sans verdure sous les fenêtres, moins de fraîcheur en été, et des nuisances dues au(x) véhicule(s).
Une copro est un monde particulier.
Ce terrain avait une fonction particulière et vous désirez en changer.
Par exemple, ils avaient le calme et la verdure et risquent de se retrouver sans verdure sous les fenêtres, moins de fraîcheur en été, et des nuisances dues au(x) véhicule(s).
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