Enlèvement des terres d'une jardinière.
horthort
Messages postés
2
Statut
Membre
-
Paris -
Paris -
Bonjour,
Maquestion a trait à des travaux d'étanchéité sur une jardinière en terrasse. Celle ci est cinsidérée comme un immeuble par destination en jouissance privative d'un poropriétaire.Mais lors des travaux qui a charge d'enlever les terres et les plantations, la copropriété ou le propriétaire qui a la jouissance privative et a aménager lui même ces terres ?
D'autant qu'ici les terres sont un bien meubles.
Merci de votre réponse
Maquestion a trait à des travaux d'étanchéité sur une jardinière en terrasse. Celle ci est cinsidérée comme un immeuble par destination en jouissance privative d'un poropriétaire.Mais lors des travaux qui a charge d'enlever les terres et les plantations, la copropriété ou le propriétaire qui a la jouissance privative et a aménager lui même ces terres ?
D'autant qu'ici les terres sont un bien meubles.
Merci de votre réponse
A voir également:
- Enlèvement des terres d'une jardinière.
- Prix des terres agricoles louées - Accueil - Achat-Vente
- Abattement succession terres agricoles - Guide
- Prix enlèvement fourrière - Guide
- Exemple lettre pour vendre des terres agricoles - Forum Immobilier
- Décote terres agricoles louées - Forum Immobilier
2 réponses
Bonjour,
Avec la description que vous en donnez, la logique voudrait que se soit au Propriétaire, qui celui-ci ayant la jouissance "privative de cette jardinière, devrait vider donc retirer la terre ainsi que, bien évidemment, les plantations se trouvant à l'intérieur et dans la jardinière.
Cordialement.
Avec la description que vous en donnez, la logique voudrait que se soit au Propriétaire, qui celui-ci ayant la jouissance "privative de cette jardinière, devrait vider donc retirer la terre ainsi que, bien évidemment, les plantations se trouvant à l'intérieur et dans la jardinière.
Cordialement.
Bonsoir,
Mon avis reste inchangé pour que le Propriétaire retire sa terre ainsi que ses plantations qui resteraient à sa charge mais, pour les travaux de l'étanchéité des jardinières, tel que le défini votre Règlement de copropriété, le coût des dépenses sera supporté par l'ensemble des Copropriétaires.
.Toutefois,si les frais sont consécutifs à des désordres affectant les parties communes,non imputables à un copropriétaire,et se répercutent sur des éléments privatifs,ils seront alors pris en charge par les copropriétaires participant aux charges de réfection desdites parties communes."
Maintenant, reste à savoir si le coût total des travaux sera réparti à part égale pour chacun des Copropriétaires ou si la répartition des dépenses sera calculée au prorata des millièmes de chacun des Copropriétaires.
Ce sera un point important à faire porter au vote en Résolution si le Règlement de copropriété n'apporte pas suffisamment de précision.
Attendez peut-être une autre réponse à venir et peut-être plus précise...
Cordialement.
Mon avis reste inchangé pour que le Propriétaire retire sa terre ainsi que ses plantations qui resteraient à sa charge mais, pour les travaux de l'étanchéité des jardinières, tel que le défini votre Règlement de copropriété, le coût des dépenses sera supporté par l'ensemble des Copropriétaires.
.Toutefois,si les frais sont consécutifs à des désordres affectant les parties communes,non imputables à un copropriétaire,et se répercutent sur des éléments privatifs,ils seront alors pris en charge par les copropriétaires participant aux charges de réfection desdites parties communes."
Maintenant, reste à savoir si le coût total des travaux sera réparti à part égale pour chacun des Copropriétaires ou si la répartition des dépenses sera calculée au prorata des millièmes de chacun des Copropriétaires.
Ce sera un point important à faire porter au vote en Résolution si le Règlement de copropriété n'apporte pas suffisamment de précision.
Attendez peut-être une autre réponse à venir et peut-être plus précise...
Cordialement.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Remerciements