Quai & bateau au bout du ''Droit de passage''
Capitaine Black
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van -
van -
Bonjour,
J'ai un litige avec des voisins qui ont installés un quai et un bateau-ponton au bout du ''Droit de passage'' à pied, menant au lac. Le quai et le bateau-ponton sont installés devant ma propriété, bloquant par le fait même ma vue sur le lac...
Quelles-sont mes droits?
Quelles-sont mes recours?
Ont-ils le droit d'installés un quai et y ammarer un bateau-ponton au bout d'un droit de passage?
Puis-je demander d'enlever le quai et le bateau-ponton qui bloque ma vue sur le lac?
S.V.P. aider mon a retrouver mon havre de paix....
Merci
J'ai un litige avec des voisins qui ont installés un quai et un bateau-ponton au bout du ''Droit de passage'' à pied, menant au lac. Le quai et le bateau-ponton sont installés devant ma propriété, bloquant par le fait même ma vue sur le lac...
Quelles-sont mes droits?
Quelles-sont mes recours?
Ont-ils le droit d'installés un quai et y ammarer un bateau-ponton au bout d'un droit de passage?
Puis-je demander d'enlever le quai et le bateau-ponton qui bloque ma vue sur le lac?
S.V.P. aider mon a retrouver mon havre de paix....
Merci
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