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feloxe
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20 juin 2010 à 18:21
20 juin 2010 à 18:21
Un droit de passage s'applique aux proprios mais aussi a leurs invités.
non non il s'agit bien d'un droit de passage d'environ 4metres mais les 2m50 sont en pente et non pratiquable en voiture pour l'instant...
j'aimerais juste savoir s' ils ont le droit d'empecher mes invités de passer en voiture puisque cela se fait depuis deja plus d'un an et en sachant que les 4 metres de la servitude ne sont pas encore entierement pratiquable
feloxe
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21 juin 2010 à 08:39
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non ils n'ont pas le droit mais en même temps vous risquez de vous facher définitivement avec eux
meme si nous passons chez eux et non sur la servitude??
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Oui nous passons en parti chez eux car les travaux ne sont pas encore réalisés. Depuis plus d'un an la situation est comme cela!!! si ils sont dans leur droit je vais les respecter. Merci
20 juin 2010 à 18:27
20 juin 2010 à 21:31
21 juin 2010 à 08:14