Droit de passage sur mon futur terrain

tyty - 14 juin 2010 à 14:48
tyty - 14 juin 2010 à 20:06

Bonjour,

Nous devons signé ce mercredi l'acte de vente pour notre futur maison or nous venons de decouvrir sur la copie de l'acte que nos voisins ont un droit de passage sur notre terrain. Droit que l'on ne nous a pas mentionné lors de la signature du compromis chez le notaire.

Pour nous cela change pas mal de chose meme si a priori le voisin ne se sert pas de ce droit pour l'instant.

Que pouvons nous faire , quels sont les recours eventuels? Peut on annuler un droit de passage?

Merci pour vos reponses car nous ne savons que faire...

A voir également:

Droit de passage sur mon futur terrain
Pour faire valoir ce que de droit - Guide
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J'ai perdu mon avis de passage la poste - Forum Assurances
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1 réponse

Réponse 1 / 1

pp
14 juin 2010 à 15:06

Vous pouvez annuler la vente.
Consulter le forum pour découvrir les ennuis avec un droit de passage.

Et demain si le voisin vend si il y a un acte il demandera le droit de passage.
Il est urgent de prendre rendez-vous avec le notaire et demander des explications au notaire et a ancien propriétaire.

Surtout ne pas signer l'acte de vente avec ce droit de passage sans en mesurer tous les inconvénients.

tyty
14 juin 2010 à 15:11

merci pour votre reponse. Le probleme c'est que nous avons vendu notre maison et que nosu risquons de nous retrouver sans rien...c'est la panique...merci bien

pp
14 juin 2010 à 15:49

Contacter le notaire en urgence, il faut lui mettre la pression avant la signature pour qu'il retrouve les traces de cette servitude.
Si elle excite, il faut faire baisser le prix de vente

tyty
14 juin 2010 à 20:06

nous nous sommes renseigné auprès du notaire, il n'avait jugé important de nous signaler cette servitude. Il doit essayer d'avoir un acte de renonciation de la part de notre futur voisin et si celui est d'accord nous signons mercredi, dans le cas contrairre, nous aurions a priori un delai de reflexion avec soit la possibilité de renoncer a l'achat ou alors de baisser le prix.....Que de stress...merci pour votre réponse

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