Infraction avec permis non valide

vb63 - 10 juin 2010 à 21:39
gerber1 Messages postés 15860 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 - 11 juin 2010 à 09:41
Bonjour,
bonsoir.. une personne roule depuis 1an avec un permis de conduire duplicata (délivré ya 3ans suite à une perte de document ) !! jusqu'ici normal , mais devenu non valide par la suite , car il s'est vu retirer son véritable permis de conduire à cause de la perte de ses 12 points . Dés lors dans l'attente de repasser son code de la route cette personne véhicule tout de méme pour des besoins professionnels . Et justement , la police en voiture banalisée, l'a arrété pour passage au feu rouge . Celà lui coute une amende de 90euros et 4points en moins . Mais, ma question est la suivante, que risque cette personne car c"est un peu l'embrouille administrativement ? la prune va t'elle réveillée le fichier de la préf concernant son permis non valide ? que risque t'elle sinon ? A savoir que le policier n'a pas vu que le permis était un duplicata donc ne sais pas qu'il est non valide et à laisser repartir la personne .. que faut il qu'elle fasse , ne pas payer l'amende dans l'attente de passer le code et de l'obtenir ? quelle est la véritable astuce la moins couteuse ??.. merci à vous membre du forum ..

2 réponses

gerber1 Messages postés 15860 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 970
Modifié par gerber1 le 11/06/2010 à 09:42
Bonjour
Un duplicata : est un titre officiel ,donc le permis est valable
http://www.google.fr/...

VB63 : vous confondez peut etre avec une déclaration de perte ou vol ,dans ce cas ,votre ami avait 2 mois pour faire une demande de duplicata de permis .
Suite à cette infraction ,si il avait un ** permis ** la police n'avait pas lieu de faire plus amples recherches ,

Sauf que maintenant ,le service de retrait de points va s'en apercevoir .

Rien n'est jamais acquis à l'homme,ni sa force ni sa faiblesse,quand il croit ouvrir ses bras
Son ombre est celle d'une croix.
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Utilisateur anonyme
11 juin 2010 à 08:32
Bonjour,

Un duplicata qui date de 3 an déjà il est dans le faux. Rouler sans permis de plus se faire arrêter par les gendarmes pour avoir brûlé un feu rouge. je pense qu'ils n'ont pas voulu aggraver son cas car ils ont dû voir qu'il roulait sans permis, c'est vérifiable.
Au regard de l'administration votre ami est un hors la loi.il n'a pas plus de point et en perd encore, moi j'appelle cela un irresponsable.
De toute manière la préfecture au courant, il a dû être prévenu des risque qu'il encourait, de plus il risque de perdre son emploi car son employeur à dû lui aussi être mis au courant de la situation car il s'est fait attrapé lors d'un déplacement professionnel, et l'amende c'est l'employeur qui doit la payer.
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