A voir également:
- Terrain constructible et terres agricoles
- Prix des terres agricoles louées - - Achat-Vente
- Abattement succession terres agricoles - Guide
- Modèle de lettre pour terrain non entretenu - Accueil - Modèles de lettre voisinage
- Maison cadastrée sur terrain non constructible - Forum Immobilier
- Chalet sur pilotis terrain non constructible ✓ - Forum Immobilier
1 réponse
J'ai trouvé la réponse seul.
Il n'y à aucun droit d'épandage sur ce terrain.
Les habitations voisines sont trop proches.
D'autre part un ruisseau qui est situé en contrebas de la zone concerné interdit complètement l'épandage dans un rayon de 200m car il y à une pente a plus de 7%.
Pour finir, il est en train de faire forer un puit. aucun épandage n'est permis à moins de 35m d'un puits et il doit y avoir au maximum 10 mètres.
Merci quand même à ceux qui ont pris la peine de faire des recherches.
Il n'y à aucun droit d'épandage sur ce terrain.
Les habitations voisines sont trop proches.
D'autre part un ruisseau qui est situé en contrebas de la zone concerné interdit complètement l'épandage dans un rayon de 200m car il y à une pente a plus de 7%.
Pour finir, il est en train de faire forer un puit. aucun épandage n'est permis à moins de 35m d'un puits et il doit y avoir au maximum 10 mètres.
Merci quand même à ceux qui ont pris la peine de faire des recherches.