accident suite au mauvais usage du clignotant

Question

Bonjour, 
J'ai eu un accident hier et je ne sais pas si l'autre véhicule est en tort ou 50/50.
Je m'arrête au stop je veut tourner à gauche et vois arriver un véhicule de cette direction avec son clignotant allumé pour tourner a droite.
Je commence donc à m'engager mais finalement le conducteur du véhicule change d'avis, décide de filer tout droit, n'enlève pas son clignotant et la il me rentre dedans!!

Nous avons effectué le constat et il à bien précisé qu'il à changer de direction à la dernière minute tous en gardant son clignotant.
Pouvez vous me renseigné, je ne sais pas si le fait que je me soit engagé avant qu'il ne tourne me porte préjudice.

merci d'avance

zazzzoum1 · Answer

bonjour,

vos obligations
Je m'arrête au stop 
(je marque un temps d'arrêt nécessaire à la prise d'information ????)
je veut tourner à gauche 
je regarde à gauche
je vois arriver un véhicule de cette direction avec son clignotant allumé pour tourner a droite. (a quelle distance est il ?)
Je commence donc à m'engager (çà c'est une faute de conduite...faut il regarder encore a droite...ce qui vient de droite...avant de s'engager)
en imaginant que vous l'ayez fait...je continue
mais finalement le conducteur du véhicule change d'avis, décide de filer tout droit, n'enlève pas son clignotant et la il me rentre dedans!! 
(il change d'avis a quelle distance du lieu ou il souhaitait tourner ???)
c'est une manoeuvre trés pertubatrice...qui concourt a vous faire croire à un abandon de priorité (puisque le tiers roule sur une route prioritaire)
Pouvez vous me renseigné, je ne sais pas si le fait que je me soit engagé avant qu'il ne tourne me porte préjudice. ...non dans la mesure ou il y a abandon de priorité et changement de direction (continuer tout droit= le signaler suffisamment à l'avance pour que vous puissiez le considérer)...

alors quelle rc???? dans un pays magique je vous répondrai que :

votre responsabilité est nulle...sous réserve des moyens de preuves dont vous disposez (bonne rédaction du constat, déclarations unilatérales de vous et du tiers)....mais à mon avis vous risquez d'avoir de gros problèmes de rc qui vous seront appliquées et a priori (c'est un conseil que je donne jamais en l'occurence) vous devrez certainement assigner pour pouvoir bénéficier d'une rc a 0 %...

Il y a une jurisprudence en ce sens...si je la trouve je vous l'enverrai en  ci-joint.fr.

d'ici là répondez à mes interrogations (plus haut dans le texte) plus a cette dernière y a t il du corporel ? des témoins? oui qui ? ou il est au moment de l'accidenT?

australe13 · Answer

Bonsoir

et surtout, tout dépend comment le constat a été rempli.
un stop est un stop, au niveau code de la route, on doit s'assurer de le faire en toute sécurité, quand il n'y a aucun véhicule venant sur la route prioritaire,
clignotant ou non,
Ne pas oublier que le clignotant est un signal d'information et non de priorité.

pour ne pas me planter, je vais dire que 50 % des gens ne savent pas l'utiliser, ou l'oublient, il vaut mieux attendre quelques secondes supplémentaires au stop pour laisser le véhicule manoeuvrer.
Ce n'est qu'un conseil,

pour votre cas, au niveau du code de la route vous êtes responsable.
Maintenant, à voir ce qui a été rempli sur le constat.
Bon courage

zazzzoum1 · Answer

c'est pas faux australe mais la mise du clignotant peut s'anlyser dans ce cas comme un abandon de priorité (par le juge)...et si dozidaze rapporte les preuves de son respect total du stop il peut tout a fait (devant un tribunal et avec un peu de chance) être déclaré non responsable car n'ayant pas commis de faute...

mais ce sera dur dur...

d'autant plus que visiblement toutes les procédures afférentes au respect de son stop ne sont pas pour l'instant rapportées...

"pour ne pas me planter, je vais dire que 50 % des gens ne savent pas l'utiliser, ou l'oublient, il vaut mieux attendre quelques secondes supplémentaires au stop pour laisser le véhicule manoeuvrer. 
Ce n'est qu'un conseil, " oui un trés bon conseil c'est de ne pas sortir de son stop sans s'assurer que tout les clampins de gauche et de droite ne constituent plus un danger....çà évite bien des problèmes...

zazzzoum1 · Answer

c'est pas faux...australe 13 mais bon :

je me cite "votre responsabilité est nulle...sous réserve des moyens de preuves dont vous disposez (bonne rédaction du constat, déclarations unilatérales de vous et du tiers)....mais à mon avis vous risquez d'avoir de gros problèmes de rc qui vous seront appliquées et a priori (c'est un conseil que je donne jamais en l'occurence) vous devrez certainement assigner pour pouvoir bénéficier d'une rc a 0 %... "
encore que vous ayez répondu à ce que le code préconise...
si pas de corporel...aller devant un tribunal (sous réserve de nouveaux élements de rc ) serait ridicule éffectivement...

quant à votre assurance quand elle verra "stop" ou "sortait d'un stop"....c'est effectivement le 100% qui vous guette...et elle ne vous aidera pas dans vos démarches...

"Si dozidaze a coché 'non respect d'un signal de priorité", c'est mort." oui c'est plus que mort...dans ce cas vous reconnaissez une faute mais l'autre aussi (changement de direction....alors il n'y a pas de cause exclusive d'accident...vous pouvez encore rejetter le rc totale dans ce cas)dans ce cas tentez un gros 75% pour vous et 25% pour le tiers...

tout est dans la nuance, mais bon lisez ce que j'ai écrit en premier message et faites vous votre opinion...


alors australe 13 vous mettez quoi comme cas d'application de la convention c.g.i.rs.a ??? je pose cette question juste pour vous embeter !!!

zazzzoum1 · Answer

bonjour,

faites un scann du constat (recto) (en masquant les noms les immatriculations et le lieu) et envoyez le sur ci-joint.fr

(rendre public) et envoyez le lien...qui vous est donné par le site

mais effectivement vous êtes mal barré...(trés mal barré)

zazzzoum1 · Answer

bonsoir,

vous trouverez en ci-joint le cas théorique de la non responsabilité du débiteur de la priorité et un cas trés approchant.
vous constaterez qu'il est fait allusion a la possibilité pour le prioritaire de tourner plus loin à droite...sa petite vitesse (au pas) son clignotant en action ou désactionné trop tard dans le cas approchant (son clignotant enlevé au dernier moment)...

donc pour vous répondre théoriquement c'est possible...mais si vous aviez un témoin extérieur justifiant de vos bonnes manoeuvres çà aiderait...toutefois demandez une attestation de témoignage de la personne transportée (même si cela aura pas grande valeur juridique)


http://www.cijoint.fr/cjlink.php?file=cj201006/cij7dOOsM9.doc 

http://www.cijoint.fr/cjlink.php?file=cj201006/cij6vlYpiP.doc


et puis voyez ce que vous comptez faire mais je vous rappelle mon message initial :

"alors quelle rc???? dans un pays magique je vous répondrai que : 

votre responsabilité est nulle...sous réserve des moyens de preuves dont vous disposez (bonne rédaction du constat, déclarations unilatérales de vous et du tiers)....mais à mon avis vous risquez d'avoir de gros problèmes de rc qui vous seront appliquées et a priori (c'est un conseil que je donne jamais en l'occurence) vous devrez certainement assigner pour pouvoir bénéficier d'une rc a 0 %... 
"
bon courrage...envoyez le ca recto sur ci-joint bien masqué...pour voir....recontactez le tiers pour avoir une version plus circonstanciée...(si il est cool)...bref c'est pas gagné

maxou · Answer

j ai eu exactement le meme cas hier et attend egalement une reponse merci :)

Accident suite au mauvais usage du clignotant

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