Bonjour,
voila mon probleme,j ai eu une amende il y a plus de 2 an maintenant
je la paye par cheque sous les 3 jours autoriser avec la date et tout le reste
le cheque est debiter 3 semaines plus tard! donc tout va bien
sauf qu un plus tard je recoit une amende majorée.
j ecris a l officier du ministere public plusiuers lettre en accusé de reception!
on me repond qu il faut que je prouve ma bonne foi! ensuite qu il faut le double de l amende(que je n ai plus) et ensuite me demande la photocopie du cheque recto-verso!
Je vais a ma banque je fait une recherche de cheque! la banue de france m envoi tout ca
le cheque a bien ete recu dans les 3 jours car le tampon du tresor public fais foie!!
entretemps le tresot public c est servi sur mon compte en prenant l amende majorée! j ecris a l oms et demande une audience au tribunal! et ecris aussi au tresor public!!
6 mois plus tard le trésor public reconnais sa faute et me rembourse l amende majorée! mais biensur je recois ma convocation au tribuna!(vu que tout les courrier se croise)
je me presente au tribunal avec tout mes papier prouvant ma bonne foie! et la le juge ne comprend rien et statue 90€ d amende et 22 euros de frais de justice!! je me fache et de la on me dit d aller prouver encore une fois au tresor public et de la on annulerai les 90€ .
Je me presente donc au tresor public le lendemain! et la on me dit que cette affaire a ete regler et qu il ne me connaisse mais plus pour cette amende! donc j ecrsi au greffier du tribunal! il me repond qu il ne peut pas annuler une decision du tribunal!!!! SUPER!!!
Je recois aujourd hui meme une lettre de huissier avec 90€+22€ de faris de justice et 16.85€ de frais d huissier!!!!
Dite moi que dois je faire pour me sortir de tout ca car la je commence a en avoir vraiment marre!!!!
A voir également:
Amende déjà payée mais toujours réclamée
Comment justifier une amende déjà payé - Meilleures réponses
pour ne pas avoir de pb il faut toujours payer ses amendes, dans la mesure du possible, directement au commissariat principal ou tresor public afin d'obtenir un justificatif de paiement.
surtout garder les avis de paiement même plus d'un an. On me relance pour 5 PV j'ai pu justifier de 4 mais je bataille pour 1 que j'ai bien évidement payer.
La perte de temps, et le feu qu'ils nous mettent dans la tête pousserait au crime
Il m'est arrivé la même chose suite à une amende pour stationnement sur une place réservée aux conducteurs qui ont un plan pour avoir un macaron handicapé. Catégorie 4 : 135€. J'envoie un chèque le jour même et il est débité en six jours. L'affaire étant classée, je néglige de conserver le talon de l'amende.
Six mois plus tard, je reçois un avis d'amende majorée à 340€. J'envoie un recommandé au tribunal de police pour contester la majoration et j'envoie une copie à la trésorerie pour qu'ils y ralentissent les procédures de recouvrement sachant que le tribunal de police allait bientôt leur demander d'arrêter l'exécution du recouvrement. La trésorerie me répond poliment d'aller me faire voir, le tribunal de police fait le mort.
Passent encore quelques semaines avant que je ne reçoive la lettre d'un huissier qui me réclame 391€ et menace de saisir ma voiture. À mes frais, la saisie.
Pour éviter d'en arriver là, je paye, mais par internet ce coup-ci, histoire d'avoir un reçu et de le conserver précieusement. J'envoie ce reçu avec la photocopie du chèque que j'ai pu obtenir entre temps (recto seulement, merci la société générale) en recommandé au tribunal de police histoire de les relancer et de leur prouver ma bonne foi.
Théoriquement, le tribunal de police est censé me dire en quoi ma réclamation n'est pas recevable (ils pourront toujours trouver un argument bidon), soit mettre fin à l'exécution du recouvrement auprès de la trésorerie. Ils n'ont rien fait de tout ça.
Je n'ai pas encore saisi le juge de proximité. Si je comprends bien, lorsque vous avez demandé une audience, vous êtes tombée sur une juge en bois qui vous a réclamé 112€ en plus de tout ce que vous aviez déjà payé ? C'est complètement dingue ! Quelle juridiction avez vous saisie exactement ?
Maintenant j'hésite à me battre pour faire valoir ma bonne foi et mes droits. C'est peut être trop de tracas et de frais si on ne peut pas avoir confiance en la justice.
Désolé, je n'ai pas la solution à votre problème. Peut être pouvez vous vous adresser à une juridiction supérieure, si vous en avez encore l'énergie. Ou bien résignez-vous et essayez de ne pas trop penser que l'état est votre ennemi.
Engilramn
Messages postés2Date d'inscriptionlundi 10 janvier 2011StatutMembreDernière intervention10 janvier 2011 10 janv. 2011 à 16:52
Bonjour,
Je connais malheureusement le même problème que vous...
J'ai eu une amende de 68 € pour excès de vitesse, je la paie dans les 45 jours par chèque mais il a été encaissée 2 mois plus tard !
Au final, 6 mois après un huissier me demande de payer la majoration de cette amende à 112 € + frais etc etc soit 145 € au final !
J'appelle le centre de paiement de contrôle automatisé et là, une femme me dit que je mens et me raccroche au nez et enfin au deuxième appel on me dit que j'ai payé hors délai etc etc donc j'explique... et là , bah on me dit de prouver ma bonne foi !
Mais le soucis c'est comment prouver qu'on a bien envoyé le chèque dans les temps (sachant que l'envoi s'est fait en courrier simple et non LR A/R) mais qu'il a été encaissé beaucoup plus tard, car eux il ne voit que l'encaissement !?
J'ai donc pour le moment envoyé en LR A/R aux huissiers et à la trésorerie de contrôle automitisé une lettre expliquant le problème...
Pouvons-vous m'aider s'il vous plaît car je commence à être vraiment paumer et ne plus savoir quoi faire...
Si les huissiers daignent vous répondre, ce sera certainement pour vous dire qu'ils ne sont pas là pour juger du bien fondé de ce qu'ils vous réclament. Ils ne sont là que pour encaisser.
A priori, c'est l'Officier du Ministère Publique du Tribunal de Police qui vous a condamné à l'amende majorée, donc c'est auprès de cette juridiction de vous adresser.
Dans mon cas, c'était le tribunal de police de Paris. L'avis d'amende majorée donnait leur numéro sur lequel un répondeur automatique vous ballade de « appuyez sur la touche # » en « faites le 2 ». Quelle que soit la combinaison de touches que vous saisissez, la voix finit toujours par vous dire d'écrire en LR A/R.
Donc vous écrivez à M. l'OMP pour contester sa décision. Il ne vous répondra pas, ce qui au bout de deux mois implique qu'il refuse votre requête.
Après, vous pourrez toujours essayer de saisir le juge de proximité. Moi c'est à cette étape que j'ai abandonné.
Bonjour,
Même souci pour moi, j'ai les relevés de compte, le n° de chèque sur l'amende, on me fait quand même un prélèvement, malgré un courrier de l'hôtel de police qui dit abandon des poursuites puisque chèque retrouvé, mais la perception n'en a pas tenu compte de l'hôtel de police dit maintenant que c'est perdu pour moi et qu'aucun remboursement n'est possible.
Ce qui me conforter dans le fait que ce sont des voleurs, n'ayez pas confiance en notre administration et notre police pour tout ce qui concerne l'argent.. ce sont eux qui gagnent à la fin.
Je vais maintenant opter pour la solution de djidj. Faites de même
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Je suis dans la même situation mais je commence seulement la procédure pour justifier de ma bonne foi, heureusement que j'avais garder les avis de paiement mais malheureusement il m'en manque un. Sûr que les gens ne gardent pas c'est papiers éternellement, bref j'espère que pour toi tout s'est arrangé et qu'ils ne sont pas trop acharné mais je comprend ton degré d'énervement .
La législation juridique et financière évolue en permanence...
25 nov. 2018 à 03:22
La perte de temps, et le feu qu'ils nous mettent dans la tête pousserait au crime