Non respect droit de passage
ojhb
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gerber1 Messages postés 16482 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
nous sommes propriétaire et accordons un droit de passage a notre voisin car son terrain est enclavé, pour acceder chez lui il est obligé de passer par notre portail ( que nous ne fermons jamais a clé!) nous lui avons demander de toujours refermer le portail derrière lui car bons nombres de démarcheurs et autres individus entrent dans notre cour a tout heure de la journée; hors il le fait que lorsqu'il en a envie! même ses visiteurs! nous sommes obligés de descendre a répétition refermer ce portail a chaque fois, et même pendant la nuit! ( car il travaille desfois la nuit!)
nous lui avons dit que c'était en aucun cas pour les embêter mais c'est une question de sécurité et d'intimité aussi! rien a faire! il le pousse a moitié, le laisse completement ouvert, quel recourt avons nous? LORSqu'on part en vacances le portail est contamment ouvert et nous donnons diretement sur la voix publique! aidez nous! merci pour vos futures reponses!
nous sommes propriétaire et accordons un droit de passage a notre voisin car son terrain est enclavé, pour acceder chez lui il est obligé de passer par notre portail ( que nous ne fermons jamais a clé!) nous lui avons demander de toujours refermer le portail derrière lui car bons nombres de démarcheurs et autres individus entrent dans notre cour a tout heure de la journée; hors il le fait que lorsqu'il en a envie! même ses visiteurs! nous sommes obligés de descendre a répétition refermer ce portail a chaque fois, et même pendant la nuit! ( car il travaille desfois la nuit!)
nous lui avons dit que c'était en aucun cas pour les embêter mais c'est une question de sécurité et d'intimité aussi! rien a faire! il le pousse a moitié, le laisse completement ouvert, quel recourt avons nous? LORSqu'on part en vacances le portail est contamment ouvert et nous donnons diretement sur la voix publique! aidez nous! merci pour vos futures reponses!
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2 réponses
bonjour : Ce portail est-il installé depuis longtemps ???
Ce voisin est-il là depuis longtemps ou bien a-t-il acheté récemment ???
Il faudrait savoir si sur son acte de propriété est marqué l'obligation de fermer le portail.
Vous pourriez demander conseil à votre notaire pour cette question. la consultation d'un notaire est en principe gratuite.
Reste le solution du portail électrique automatique pour éviter que ce monsieur se fatigue à descendre et monter dans sa voiture deux fois à chaque passage. Mais cela a un coût. Il faut une télécommande à chaque utilisateur.
Ce voisin est-il là depuis longtemps ou bien a-t-il acheté récemment ???
Il faudrait savoir si sur son acte de propriété est marqué l'obligation de fermer le portail.
Vous pourriez demander conseil à votre notaire pour cette question. la consultation d'un notaire est en principe gratuite.
Reste le solution du portail électrique automatique pour éviter que ce monsieur se fatigue à descendre et monter dans sa voiture deux fois à chaque passage. Mais cela a un coût. Il faut une télécommande à chaque utilisateur.
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