Viabilisation d'un terrain enclavé

Cris44 - 10 mai 2010 à 21:52
 papiloux - 11 mai 2010 à 10:00
Bonjour,

je vais essayer de vous expliquer clairement mon problème pour que vous puissiez peut être nous aider;
Nous avons acquis en décembre 2007 un terrain de 1750 m2, terrain enclavé, avec une servitude de passage (de 3 mètres de large)chez notre "cher" voisin.
Au début, nous souhaitions y construire notre paradis, mais les relations avec notre voisin, qui soit dit en passant avait l'intention d'acquérir ce terrain à bas prix, ont été dès le début tendues.
Il a d'abord voulu nous racheter la moitié du terrain, ce que nous avons refusé. Puis nous avons décidé d'abondonner notre projet mais de revendre cette parcelle en lots à bâtir.
Dernièrement, ce voisin nous a relancé en nous demandant à titre gratuit une bande de terrain de 350 m2 contre l'élargisement de la servitude de passage à 5m50 afin de pouvoir diviser et revendre notre parcelle en 2 lots de 600 m2, la différence avec la grandeur du terrain étant la voie d'accès aux futures terrains.
De son côté, ce voisin a un projet sur son propre terrain, plus un autre sur la parcelle qu'il souhaite récupérer, du fait, à ses dires, que la servitude de passage vaut de l'or, et donc nous devons suivre ses voeux, à point c'est tout!!!!
Un géomètre a fait une esquisse de division, avec la partie de 350 m2 servant à la négociation avec mon voisin, mais en aucun cas une donation pure et dure.


Qu'en est-il du droit de passage en tréfonds?
Ai-je obligation de me soumettre à ces directives?
Q'en résulterait-il si je n'obtempère pas?
La servitude de passage est-elle assez large pour deux lots, et ainsi plus de négociation?
Puis-je faire intervenir la mairie qui est interessé par le projet mais qui risque de tomber à l'eau, ce à cause de la malhonnéteté de ce voisin.

Bref, j'aimerai connaître des avis et conseils. Merci à vous tous. Cordialement

2 réponses

Loupblancsb Messages postés 40 Date d'inscription mercredi 11 mars 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juin 2012 13
10 mai 2010 à 22:07
Lorsque vous avez acheter votre terrain, Qu'a fait votre Notaire comme papier.
Je sais qu'un terrain NE DOIT PAS ETRE ENCLAVE s'il est en "terrain" constructible.
Voyez avec votre Notaire. Désolé pour les répétitions.
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BONSOIR? JE NE COMPRENDS PAS VOTRE QUESTION
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c'est simple pour avoir un terrain constructible et pour construire il faut qu'il soit accessible (cela ne vous a pas derangé de passé sur le terrain du voisin pour rentrer chez vous ?) donc qu'a fait votre notaire pour clarifé la situation et vous assurer une accessibilité à votre terrain ? (le droit de passage notemment )

vous etes propriétaire du terrain et apparemment vous avez un droit de passage legal sur celui du voisin donc vous ne lui devez rien du tout !!!
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