PLU signé apres dépôt du Permis Construire
Sylvain
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S -
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Bonjour à Tous,
Désolé si le titre ne colle pas trop à la question mais je n'ai pas trouvé mieux.
Je vous explique ma situation.
Nous avons déposé en début d'année un permis de construire pour une maison "simple", en suivant le règlement de la résidence, nous avons fait faire cela par un architecte pour éviter tout problème.
Aujourd'hui le maire émet un avis défavorable pour notre pc car la maison n'est pas alignée avec les autres maisons de la résidence (malgré que nous soyons à 5mètres de la limite séparatrice) et que nous avons un toit 2 pans la où les maisons de la résidence en ont au minimum 4. Ce n'était pas précisé sur le règlement, mais nous nous sommes aperçus qu'un PLU avait été signé 1 mois après le dépôt de notre permis et que le maire s'appuyait sur l'article 11 "La construction ne doit pas porter atteinte au caractère des lieux avoisinants."
Première question : Ce PLU s'applique-t-il pour nous dans le sens ou il a été signé 1 mois après le dépôt du PC et que nous n'avons jamais été informé de celui-ci ?
La résidence dans laquelle nous souhaitons construire est composée de maisons récentes qui sont toutes différentes les unes des autres dans leur style/couleurs et matériaux.
Deuxième question : Ce que nous reproche le maire est-il vraiment préjudiciable au caractère des lieux avoisinants ?
Merci de vos avis.
Désolé si le titre ne colle pas trop à la question mais je n'ai pas trouvé mieux.
Je vous explique ma situation.
Nous avons déposé en début d'année un permis de construire pour une maison "simple", en suivant le règlement de la résidence, nous avons fait faire cela par un architecte pour éviter tout problème.
Aujourd'hui le maire émet un avis défavorable pour notre pc car la maison n'est pas alignée avec les autres maisons de la résidence (malgré que nous soyons à 5mètres de la limite séparatrice) et que nous avons un toit 2 pans la où les maisons de la résidence en ont au minimum 4. Ce n'était pas précisé sur le règlement, mais nous nous sommes aperçus qu'un PLU avait été signé 1 mois après le dépôt de notre permis et que le maire s'appuyait sur l'article 11 "La construction ne doit pas porter atteinte au caractère des lieux avoisinants."
Première question : Ce PLU s'applique-t-il pour nous dans le sens ou il a été signé 1 mois après le dépôt du PC et que nous n'avons jamais été informé de celui-ci ?
La résidence dans laquelle nous souhaitons construire est composée de maisons récentes qui sont toutes différentes les unes des autres dans leur style/couleurs et matériaux.
Deuxième question : Ce que nous reproche le maire est-il vraiment préjudiciable au caractère des lieux avoisinants ?
Merci de vos avis.
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8 réponses
le PLU est en vigueur au moment où le maire doit donner son avis (dans les 2 mois après votre demande), il n'y a donc rien à redire à cela.
Le maire vous donne un avis défavorable par rapport à une regle du PLU très matière à appréciation "La construction ne doit pas porter atteinte au caractère des lieux avoisinants."
Que vous reproche le maire exactement ? apparemment un alignement et un pb de toitures, les autres maisons de la résidence respectent-ils ces données ?
vous pouvez voir avec le service de l'urbanisme pour savoir ce qu'ils veulent exactement et vous y conformez.
Le maire vous donne un avis défavorable par rapport à une regle du PLU très matière à appréciation "La construction ne doit pas porter atteinte au caractère des lieux avoisinants."
Que vous reproche le maire exactement ? apparemment un alignement et un pb de toitures, les autres maisons de la résidence respectent-ils ces données ?
vous pouvez voir avec le service de l'urbanisme pour savoir ce qu'ils veulent exactement et vous y conformez.
Ce qu'il reproche : il n'y a pas de maisons 2 pans dans la résidence et il faut s'aligner de façon arbitraire avec les autres maisons.
En sachant que notre maison serait la plus petite en surface et la moins haute de la résidence....
En sachant que notre maison serait la plus petite en surface et la moins haute de la résidence....
C est quand même fou ... je dépose un permis conforme et on me le refuse car un mois après un PLU a été voté et personne ne m'en a informé ... ca me parait abusif sur la forme ... le temps de refaire un permis conforme au PLU et l'instruction de celui-ci j'aurai encore perdu 3 mois minimum...
disons que lorsque vous avez déposé votre permis, on aurait pu vous prévenir que le PLU etait en pleine élaboration et qu'il serait voté prochainement.
si vous etes passé par un architecte, celui-ci aurait du se renseigner...
si vous etes passé par un architecte, celui-ci aurait du se renseigner...
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Justement l'architecte en a fait la demande et on l'a simplement renvoyé vers le règlement du lotissement qui reprend ce que l'on retrouve dans le PLU. Il n'y a que la partie que j'ai cité plus haut qui apparait en plus et qui est tellement subjective... on dépose un pc pour une maison plus petite et moins haute que les autres sur des terrains arborés de 3500m² environ j'ai du mal à voir l'atteinte au caractère des lieux avoisinants ...
c'est tellement subjectif qu'il vaudrait sans doute mieux en discuter avec le maire directement...
il est vrai que si toutes les maisons sont alignées sauf une... ca peut sembler légitime de la part du mère de refuser cette situation.
il est vrai que si toutes les maisons sont alignées sauf une... ca peut sembler légitime de la part du mère de refuser cette situation.
Le maire est ferme, je trouve ca abusif et que j'ai du mal à voir son expérience dans le domaine urbanisme/architecture. On a pris un architecte expérimenté qui travaille dans le coin ou nous construisons.
J ai oublié de préciser que je construisais dans une zone ABF et que l'ABF a donné un avis favorable ....
J ai oublié de préciser que je construisais dans une zone ABF et que l'ABF a donné un avis favorable ....
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