Cessation d'activité et RSI
Viea3
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Viea3 -
Viea3 -
Bonjour,
Voilà je suis auto entrepreneur depuis le 1er août 2009, mais je n'ai pu faire marcher mon entreprise correctement pour différentes raison, aujourd'hui j'aimerais cesser cette activité et me radier de ce statut.
Ma question est : ma femme étant ma conjoint collaboratrice et étant tomber enceinte en septembre 2009, elle a donc perçue une allocation forfaitaire de repos maternelle d'un montant de 2800€, et j'aimerais savoir si le RSI peuvent nous réclamer cette somme si je décide de me radier du statut d'auto entrepreneur?
Merci par avance.
Voilà je suis auto entrepreneur depuis le 1er août 2009, mais je n'ai pu faire marcher mon entreprise correctement pour différentes raison, aujourd'hui j'aimerais cesser cette activité et me radier de ce statut.
Ma question est : ma femme étant ma conjoint collaboratrice et étant tomber enceinte en septembre 2009, elle a donc perçue une allocation forfaitaire de repos maternelle d'un montant de 2800€, et j'aimerais savoir si le RSI peuvent nous réclamer cette somme si je décide de me radier du statut d'auto entrepreneur?
Merci par avance.
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2 réponses
Bonjour,
je vous rassure, en aucun cas le RSI ne peut vous réclamer le remboursement des prestations qu'il a versé à votre épouse.
En revanche, prenez vos précautions et renseignez vous bien pour maintenir votre couverture sociale.
Normalement, la couverture RSI sera maintenu un certain temps mais renseignez vous sur ce délai et effectuer les démarches rapidement et assurez vous que tout les dossiers maladie que vous avez en cours suivent bien sur le nouveau prestataire (Sécu régime générale ou CMU, je suppose). Car c'est très long (plusieurs mois dans certains cas!) et le RSI ne fait pas du tout preuve de bonne volonté dans ces cas là, (jamais d'ailleurs).
espérant avoir répondu à vos attentes,
cordialement,
berru18
je vous rassure, en aucun cas le RSI ne peut vous réclamer le remboursement des prestations qu'il a versé à votre épouse.
En revanche, prenez vos précautions et renseignez vous bien pour maintenir votre couverture sociale.
Normalement, la couverture RSI sera maintenu un certain temps mais renseignez vous sur ce délai et effectuer les démarches rapidement et assurez vous que tout les dossiers maladie que vous avez en cours suivent bien sur le nouveau prestataire (Sécu régime générale ou CMU, je suppose). Car c'est très long (plusieurs mois dans certains cas!) et le RSI ne fait pas du tout preuve de bonne volonté dans ces cas là, (jamais d'ailleurs).
espérant avoir répondu à vos attentes,
cordialement,
berru18
Bonjour berru18 et Merci beaucoup pour votre réponse rapide!Cela me rassure, j'ai tellement eu de soucis avec le RSI depuis qu'on y est que cela me fesait peur!
Enfaites j'ai trouver un contrat ou ma couverture sociale est au MSA, donc je pense y rattacher ma femme et mon fils dessus dès que j'aurais cesser l'activité auto entrepreneur.
Enfaites j'ai trouver un contrat ou ma couverture sociale est au MSA, donc je pense y rattacher ma femme et mon fils dessus dès que j'aurais cesser l'activité auto entrepreneur.
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