Quelles peine pour un vol ?
Résolu
logann00
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McCoy -
McCoy -
salut a tous,
je voudrais savoir de quelles peine on écope si on vol ? c'est pas moi mais quelqu'un de proche donc je me renseigne du mieux que je peux !
le vol est de 1000 et quelques euros au totale, mais "volé en petites coupure" !
l'argent a été utilisé pour nourrir des enfants, pour de l'essence pour allé a l'école et au travail !
l'argent était a la mère de l'auteur du vol qui est attends d'Alzheimer !
c'est son propre frère qui a porter plainte !
je voudrais aussi savoir si les cause du vol peuvent jouer en notre faveur ( on en a remboursé une petite partie )
merci d'avance
je voudrais savoir de quelles peine on écope si on vol ? c'est pas moi mais quelqu'un de proche donc je me renseigne du mieux que je peux !
le vol est de 1000 et quelques euros au totale, mais "volé en petites coupure" !
l'argent a été utilisé pour nourrir des enfants, pour de l'essence pour allé a l'école et au travail !
l'argent était a la mère de l'auteur du vol qui est attends d'Alzheimer !
c'est son propre frère qui a porter plainte !
je voudrais aussi savoir si les cause du vol peuvent jouer en notre faveur ( on en a remboursé une petite partie )
merci d'avance
A voir également:
- Quelles peine pour un vol ?
- Plainte contre inconnu pour vol - Guide
- Peine requise - Guide
- Plainte pour vol sur lieu de travail - Accueil - Licenciement-Démission
- Vol vu par caméra - Forum Justice
- Retourner dans un magasin après un vol - Forum Justice
La législation juridique et financière évolue en permanence...
L'état de de nécessité ne sera en revanche pas retenu, les juges appréciant de manière restrictive ce dernier fait justificatif.
La peine est de 45 000 euros d'amende maximum et 3 ans d'emprisonnement, mais eu égard les conditions familiale, un procureur ne requerra probablement pas plus qu'une peine d'amende avec sursis, voire une mise à l'épreuve. Mais encore une fois l'immunité familiale rend incompatible le vol entre ascendants directs.