Problème droit de passage
ZAZA
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Utilisateur anonyme -
Utilisateur anonyme -
Bonjour,
moi aussi j'ai un droit de passage sur notre chemin qui part de la route principale et qui mène à 30 m à notre maison.
Ce droit de passage sépare 2 parcelles bordant la route principale et mes 2 voisins l'utilise comme bon leur semble.
Le problème vient surtout de l'un d'eux. Il s'y gare n'importe quand et nous empêche de rentrer ou sortir de chez nous.
Pouvons nous border notre chemin (4 m de large) d'un mur de chaque coté, sachant que l'un de nos voisin ne pourra plus y passer pour rentrer chez lui.
Pouvons nous lui demander de se faire son chemin dans sa pelouse qui borde la route ?
Merci pour vos réponses.
moi aussi j'ai un droit de passage sur notre chemin qui part de la route principale et qui mène à 30 m à notre maison.
Ce droit de passage sépare 2 parcelles bordant la route principale et mes 2 voisins l'utilise comme bon leur semble.
Le problème vient surtout de l'un d'eux. Il s'y gare n'importe quand et nous empêche de rentrer ou sortir de chez nous.
Pouvons nous border notre chemin (4 m de large) d'un mur de chaque coté, sachant que l'un de nos voisin ne pourra plus y passer pour rentrer chez lui.
Pouvons nous lui demander de se faire son chemin dans sa pelouse qui borde la route ?
Merci pour vos réponses.
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2 réponses
bonjour : Un droit de passage comme son nom l'indique un droit de PASSER simplement, et en aucun cas un droit de stationner.
Personne n'a le droit de stationner.
Peut-être faire faire une lettre par le notaire en ce sens expliquant à chacun ses droits et devoirs, permettrait de régler la situation. Mais lorsqu'on a à faire à des bourriques, c'est dur...
Personne n'a le droit de stationner.
Peut-être faire faire une lettre par le notaire en ce sens expliquant à chacun ses droits et devoirs, permettrait de régler la situation. Mais lorsqu'on a à faire à des bourriques, c'est dur...
ZAZA
Merci Paulin, mais en ce qui concerne ce passage, peut on y faire un mur de chaque coté ?
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