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2 réponses
Utilisateur anonyme
26 avril 2010 à 14:29
26 avril 2010 à 14:29
bonjour : Un droit de passage comme son nom l'indique un droit de PASSER simplement, et en aucun cas un droit de stationner.
Personne n'a le droit de stationner.
Peut-être faire faire une lettre par le notaire en ce sens expliquant à chacun ses droits et devoirs, permettrait de régler la situation. Mais lorsqu'on a à faire à des bourriques, c'est dur...
Personne n'a le droit de stationner.
Peut-être faire faire une lettre par le notaire en ce sens expliquant à chacun ses droits et devoirs, permettrait de régler la situation. Mais lorsqu'on a à faire à des bourriques, c'est dur...
Utilisateur anonyme
26 avril 2010 à 18:54
26 avril 2010 à 18:54
bonjour : normalement oui, mais peut^-être un muret de 50 cm avec une grille au dessus serait plus agréable.
Mais il faut bien respecter la largeur du chemin.
Mais il faut bien respecter la largeur du chemin.
26 avril 2010 à 14:58