accident corporel sous alcool

Question

Bonjour, 
Mon meilleur ai a eu un accident avec 1,24g d'alcool.
En roulant dans une rue, un enfant de 4 ans qu'il n'a pas vu du fait de sa petite taille, a voulu traverser la rue en courant juste au moment où passait mon ami.
L'enfant à heurté la voiture sur l'aile avant droite, s'est ouvert la lèvre mais dieu merci, rien de grave.
Mon ami a été conduit au commissariat et en est sorti une heure après avec un PV de 90 euros et attend une convocation au tribunal.
Il ne mange plus et ne dort plus depuis cet accident. Il a 65 ans.
Pouvez vous me dire les risques qu'il encourt au maximum car il a peur de devoir aller en prison.
Merci pour vos réponses.
Marine

jaqot · Accepted Answer

bonjour , si c est la première fois , il peut avoir du sursis et un retrait de permis et 6 points en moins + évidemment une amende et les frais à payer

zazzzoum1 · Answer

bonjour,

au niveau assurance sa garantie obligatoire va indemniser les dommages du petit...mais ensuite son assurance peut se retourner contre lui pour les dommages payés...il risque aussi une déchéance de sa garantie tout accident pour les dommages a son véhicule et une déchéance de sa garantie individuelle conducteur si il est blessé plus une majoration de sa prime(je crois de 250%) pour risque aggravé (si c'est prévu contractuellement)...

marine13 · Answer

Bonjour et merci vraiment pour vos réponses qui me rassurent un peu car mon ami est dans un état de déprime terrible. Une chose semble néanmoins devenue évidente pour lui, il ne boira plus jamais avant de prendre la voiture.
Nous avons également appris que tu fait de son diabète, son taux est plus important, (il avait pris un baby en apéritif et 2 verres de rosé en mangeant)
Il est terrifié à l'idée d'aller en prison et s'est totalement renfermé sur lui et dans ses pensées au point de ne plus sortir de chez lui ni savoir quoi faire et où aller.
Savez vous si les parents de l'enfant peuvent demander une indemnité même si l'enfant n'a pas de séquelles graves sauf hématôme à la joue ?
Par ailleurs, sachant que son assurance ne couvre pas en cas d'alcoolisation, il hésite à leur envoyer le constat. Est ce une bonne idée?
Merci encore pour vos réponses qui me permettent de le rassurer un peu.
Cordialement

zazzzoum1 · Answer

Savez vous si les parents de l'enfant peuvent demander une indemnité même si l'enfant n'a pas de séquelles graves sauf hématôme à la joue ? oui
Par ailleurs, sachant que son assurance ne couvre pas en cas d'alcoolisation, il hésite à leur envoyer le constat. Est ce une bonne idée? 
une trés mauvaise idée, il doit déclarer son sinistre dans les 5 jours et dire qu'il a procés verbal de police plus le numéro de procédure et alcoolémie (si il ne le déclare pas son asureur en sera tôt ou tard averti et les conséquences seront les mêmes...la proédure est transmise aux assureurs des véhicules impliqués)
son assurance couvre sa responsabilité mais il y a une déchéance pour le reste de ses garanties dommages au véhicule...son assurance payera les dommages causés au petit puis (eventuellement) se retournera contre votre ami.
Si votre taux d'alcool est supérieur à 0,8 gramme par litre de sang : vous risquez d'être puni de 2 ans d'emprisonnement et de 4 500 euros d'amende. Ce délit donne lieu à la perte de six points du permis de conduire. (théoriquement comme vous dit si bien jaqot..le primo delinquant est toujours moins sanctionné) par contre si j'étais lui je ferai profil bas lors de l'audience en reconnaissant la consommation et en fournissant une attestation de médecin référent selon quoi "mon problème de diabète" a probablement eut une influence sur le taux d'alcoolémie retenu...et je dirais "je ne conteste pas avoir été en état d'alcoolémie car j'ai bu 3 verres et on ne m'y reprendra plus"....

jaqot · Answer

faites une photocopie de la lettre pour la preuve , et faites une attestation du médecin , bon courage et à bientot

ryan · Answer

Dans votre affaire, en vous lisant ce qui est frappant c'est de savoir qui est la vraie victime au fond. En tout état de cause c'est bien l'enfant. Si votre ami n'a pas vu l'enfant ce n'est pas du fait de sa petite taille mais bien de l'alcoolémie avancée de votre ami. Vous souhaitant un juge sévère pour vous mettre un peu de plomb dans la tête...

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