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1 réponse
Bonjour,
La personne qui est le propriétaire réel du passage (en l'occurence l'escalier).
C'est au propriétaire des escaliers et non aux personnes jouissant du droit de passage de réparer.
Le propriétaire est obligé d'entretenir et de laisser libre et en état toutes servitudes.
J'ai eu le cas récemment chez moi ou il y à un droit de passage. Je jouit de la servitude et le propriétaire (qui en plus ne passe jamais là) à du me refaire le passage car il étati en mauvais état.
J'espère avoir répondu correctement à ta réponse.
La personne qui est le propriétaire réel du passage (en l'occurence l'escalier).
C'est au propriétaire des escaliers et non aux personnes jouissant du droit de passage de réparer.
Le propriétaire est obligé d'entretenir et de laisser libre et en état toutes servitudes.
J'ai eu le cas récemment chez moi ou il y à un droit de passage. Je jouit de la servitude et le propriétaire (qui en plus ne passe jamais là) à du me refaire le passage car il étati en mauvais état.
J'espère avoir répondu correctement à ta réponse.
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