Piscine hors sol en zone A

boubou01 - 18 avril 2010 à 10:38
 boubou01 - 16 janv. 2011 à 13:05
bonjour ,
je vais vous raconter mon histoire en espérant avoir un peu de votre aide !!
Alors .. Nous voulons mettre une piscine hors sol ovale (20 m2) dans notre terrain classé zone Agricole. alors , mon mari va à la mairie et demande au service technique si il peut, elle lui dit "oui pas de souci" et si il y a un problème je vous ferais un papier". Donc , nous voilà partis à acheter la piscine , le sable , faire un petit terrassement et Là on reçoit une lettre de la mairie comme quoi on est dans l'illégalité. Donc mon mari retourne voir la dame , et elle lui dit :" ah !!! mais c'est vous Mr B" on s'est mal compris! en fait notre voisin , bien sur fait parti de la mairie et ne veut pas qu'on mette de piscine; Donc il nous envoie le règlement du PLU de notre commune qui dit "pas de piscine , ni annexe en zone A". Donc on retourne à la mairie en disant à la dame ses fautes professionnelles car elle nous à mal renseigné et on a du matériel qui dort du coup!!!! Donc elle nous a juste proposé de faire une lettre pour la révision du PLU et elle nous à dit que ce n'est même pas la peine de faire une déclaration préalable de travaux car en zone A se sera refusé est-ce vrai ?. Donc on lui a dit qu'on allait voir le maire pour s'expliquer !! Donc d'après quelles sont nos recours , que peut on faire pour qu'on puisse mettre notre pauvre piscine ???? Voir un avocat pourra t-il nous aider ?? ou un notaire ??? enfin que faire ???? aidez nous on est inespérés !!!!

3 réponses

feloxe
Messages postés
26259
Date d'inscription
jeudi 25 février 2010
Statut
Contributeur
Dernière intervention
29 juin 2022
9 626
18 avril 2010 à 11:33
Sachant que c'est une piscine hors sol donc démontable hors saison,je ne suis pas sure que cela rentre dans le réglement du plu.
Prenez rv avec le maire ou l'un de ses premiers adjoints
1